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marché d'étude et clause d'exécution de développement durable

Démarré par berder, Septembre 12, 2025, 03:58:10 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

berder

Bonjour,

A l'horizon du 1er août 2026, nous devrons insérer des clauses d'exécution de développement durable dans tous nos marchés, mais aussi en critères de choix.

A ce titre, pour les marchés d'études, j'ai beau me creuser la tête, je ne vois pas bien comment faire :
- critère de jugement des offres : un cabinet d'audit ou un AMO qui ne proposerais que des réunions en visio cocherait bien le fait le limiter la production de CO2 pour l'exécution du marché, mais on sait très bien que dans ce type de marché si des COTECH (comités techniques) peuvent tout à fait se tenir en visio, ce ne peut pas être le cas des COPIL qui vont décider de valider les livrables de ces études. La politique de traitement des déchêts ou de réutilisation d'emballages ou autres gestes "verts" dans l'entreprise, ne me semblent pas utilisables car pas liés à l'objet du marché.
- conditions d'exécution : la je sèches pour clauses une clause car ces prestations c'est "du jus de crâne" conduisant à des rapports et des réunions.

Si vous avez déjà réfléchis à une façon probante d'intégrer ces critères et clauses dans vos marchés d'études, je suis preneur pour des exemples et en échanger en MP.
La PPP (pensée positive permanente) - objectif à moyen terme (j'en suis encore loin mais j'y travaille)

Ponta

Bonjour,

Je partage ton interrogation. Pas facile de trouver pour de la PI.
Si de brillants cerveaux ont déjà trouver des exemples, je suis preneur aussi.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

Mathieu

concernant le jus de cerveau, la matière première est le glucose, la caféine, les omégas 3

il faut donc essentiellement vérifier le régime alimentaire des intervenants : café issu du commerce équitable, poisson issu de la pêche durable, et fruits issus de circuits courts

speedy

Citation de: Mathieu le Septembre 12, 2025, 04:24:34 PMconcernant le jus de cerveau, la matière première est le glucose, la caféine, les omégas 3

il faut donc essentiellement vérifier le régime alimentaire des intervenants : café issu du commerce équitable, poisson issu de la pêche durable, et fruits issus de circuits courts
sans oublier les déplacements à cheval et les communications par pigeons voyageurs   ;)
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

speedy

sinon c'est effectivement un bon sujet de réflexion, quelques pistes  :

organisation du travail en % de télétravail, moyens pour travail sur fichiers partagés et bases de données genre SEDI ... 
distance agence/votre lieu de tenue des COPIL 
engagements sur le moyen de transport agence votre lieu des Copil : voiture électrique /non électrique, train/avion ....
respect égalité hommes/femmes 
pour le papier et les encres utilisées : taux de matériaux recyclés 
Politique acquisition/ renouvellement des matériels pour les faire durer ....

etc
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Ponta

Citation de: Mathieu le Septembre 12, 2025, 04:24:34 PMconcernant le jus de cerveau, la matière première est le glucose, la caféine, les omégas 3

il faut donc essentiellement vérifier le régime alimentaire des intervenants : café issu du commerce équitable, poisson issu de la pêche durable, et fruits issus de circuits courts
;D  ;D  ;D
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

hpchavaz

On peut assez facilement trouver des critères, et même sans doute des critères pertinents(*).

Les questions qui restent alors sont celles :
- de l'appréciation des réponses et leur notation
- ainsi que naturellement celle indissociable de la  pondération.

Si l'on est rigoureux, on va constater que :
- le sujet est ultra-complexe
- une pondération rationnelle est très difficile à déterminer.

Dans kit achats durable de la DAJ ,j 'avais fait un calcul de coin de table. et dans 'IA pour commencer à éclairer une question (valeur du carbone) j'avais testé l'IA (qui s'en était pas si mal sortie) pour éclairer un peu le débat.


*)  On risque toutefois d'en arriver à des règlements qui ressemblent des poèmes surréalistes, où l'on exige d'un fournisseur de photocopieuses qu'il garantisse la sauvegarde des dauphins et l'épanouissement spirituel des agents.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

berder

Intéressantes vos réponses.

Mais Speedy pour la distance entre l'agence et le lieu du COPIL je ne m'y risquerais pas car ca pue un peu le localisme.

Mais par contre pour le moyen de transport pour venir en COPIL ou mise à disposition d'un espace partagé pour les échanges ou le papier et les encres ca serait pas mal du tout.
La PPP (pensée positive permanente) - objectif à moyen terme (j'en suis encore loin mais j'y travaille)

hpchavaz

Citation de: berder le Septembre 15, 2025, 09:54:35 AMMais par contre pour le moyen de transport pour venir en COPIL ou mise à disposition d'un espace partagé pour les échanges ou le papier et les encres ca serait pas mal du tout.
Reste à déterminer la notation/pondération.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

max

les visio génèrent aussi de la pollution (numérique)
mode de déplacement, ok, encore faut-il le vérifier à chaque déplacement et le cas échéant pénaliser donc clause de contrôle et de pénalité à prévoir
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!

hpchavaz

#10
Citation de: max le Septembre 15, 2025, 04:25:50 PMles visio génèrent aussi de la pollution (numérique)
avez vous une idée des ordres de grandeur en émission GES d'une visio et d'un déplacement ?

[ajout] Je viens de trouver sur le site easyrecyclage.com  que je ne connais pas

"Des chercheurs des universités de Purdue, Yale et du Massachussetts Institute of Technology ont réalisé une étude sur le sujet, parue en janvier 2021.

D'après leurs conclusions, 1 heure de visioconférence émet entre 150 et 1 000 grammes de CO2, selon la qualité de la vidéo. L'équivalent, en moyenne, de 9 km en voiture ou de 2 jours de consommation d'une ampoule à incandescence La même visio consomme également 2 à 12 litres d'eau."

La visio semble donc avoir de l'avenir.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.