Avenant de "transfert" or not to be ?

[Po2bebe]

Bonjour à tous,

Sujet juridique du jour:
Dans un marché de maîtrise d'oeuvre, les co-traitants ont donné pouvoir au mandataire pour les représenter signer l'intégralité des pièces de passation et d'exécution dudit marché, à la fois :

• au cabinet d'architecte ("à la société")
• et à l'un des co-gérants du cabinet d'architecte ("à la personne : intuite personae)

Pour illustrer : "le cotraitant X représenté par Monsieur Xx donne pouvoir à Monsieur Yy du cabinet d'architecte Y."

Cette personne "souhaite changer de signataire" pour l'un de ses associés, co-gérant lui aussi du cabinet d'architecte. (inscrit lui aussi sur l'extrait K-bis)

De fait, faut-il avenanter pour acter de cette modification contractuelle ? car impact le groupement dans sa représentation. (et donc prise en considération des pouvoirs "à la personee")

Ou une simple Mise à jour des pouvoirs par l'ensemble des membres du groupement suffit ? (et donc prise en considération des pouvoirs "à la société") : certificat administratif avec intégration des nouveaux pouvoirs ?

Vous remerciant par avance de vos retours,

Bonne journée à tous 

PS: il n'y a pas de changement SIREN ou autres.[/list]

[speedy]

si vous avez signé avec des sociétés (à priori votre cas puisque vous parlez de SIREN), la représentation physique et les pouvoirs seront des documents à part du marché donc pas d'avenant.
si vous avez intégré les mentions dans le marché (par exemple à l'AE) en signant avec les personnes physiques et non une (ou des ) entité juridique alors le comptable  et les juristes exigeront un avenant  ...