Coexistence

[Audrey]

Bonjour à tous,

Je vous soumets la question suivante : vous paraît-il possible que deux accords-cadres de même nature coexistent pendant une période donnée ?
Je m'explique : un accord-cadre se termine le 31/06/26. On voudrait que le nouvel accord-cadre démarre le 01/04/26 pour disposer d'une période de préparation/ mise au point, etc. de 3 mois (dans l'hypothèse où on change de titulaire). Les commandes ne seraient évidement passées qu'à compter du 01/07/26.
Cela vous paraît-il possible ?

Merci d'avance pour vos bons avis. 

[Mathieu]

oui car la période de chevauchement n'a pas le même objet

[speedy]

oui car la période de chevauchement n'a pas le même objet

+1
Il faut l'écrire clairement.

[Audrey]

Super ! Merci à tous les deux !

Par contre pour ce qui est de la rédaction de la clause relative à la durée, il va effectivement falloir être très clair et bien indiquer quand la passation des commandes va commencer.

Et faire, je suppose, référence au marché qui sera encore en cours ?

[speedy]

Pas nécessaire mais probablement plus facile pour l'évrire