Régularisation AOO

[marina]

Bonjour
Quelques questions dans le cadre d'un AOO:
- dans le RC nous avons demandé à ce que les candidats remplissent 3 tableaux indiquant les effectifs et nombre d'heures par typologie de prestations (nettoyage) ainsi que la dotation en matériel. Il est indiqué sur ces tableaux que l'offre sera écartée si documents incomplets. Un candidat n'a fourni aucun de ces tableaux mais après vérification j'ai l'information dans le mémoire technique. Donc je considère que l'offre est régulière et je ne réclame pas les pièces. Ok ?
- erreurs d'addition dans le DPGF (contractuel) mais à notre avantage. Je fais rectifier ou pas ? Faites vous rectifier pour des petits écarts de montants (200 EUR par ex) ? On est bien sur de la régularisation et non sur une demande précisions ?
- faîtes vous automatiquement la régularisation des candidatures lorsque beaucoup de candidats ou préférez vous ne  demander qu'à l'attributaire ? À quel moment demander les pièces à l'attributaire ? Après la commission d'attribution ?
Merci par avance.
Désolée si je me répète, j'ai le cerveau ébullition 

[speedy]

- dans le RC nous avons demandé à ce que les candidats remplissent 3 tableaux indiquant les effectifs et nombre d'heures par typologie de prestations (nettoyage) ainsi que la dotation en matériel. Il est indiqué sur ces tableaux que l'offre sera écartée si documents incomplets. Un candidat n'a fourni aucun de ces tableaux mais après vérification j'ai l'information dans le mémoire technique. Donc je considère que l'offre est régulière et je ne réclame pas les pièces. Ok ?

vous avez toute l'info donc OK

- erreurs d'addition dans le DPGF (contractuel) mais à notre avantage. Je fais rectifier ou pas ? Faites vous rectifier pour des petits écarts de montants (200 EUR par ex) ? On est bien sur de la régularisation et non sur une demande précisions ?

normalement le PGF est intangible et la restification devrait être à PGF inchangé ...
maintenant commencer un contrat avec une épine dans les relations ce n'est pas génial donc certains acceptent une rectif s'il s'agit de d'erreur manifeste dont la rectification est évidente .... donc du genre multiplication addition prix mensuel au lieu d'annuel ....

- faîtes vous automatiquement la régularisation des candidatures lorsque beaucoup de candidats ou préférez vous ne  demander qu'à l'attributaire ? À quel moment demander les pièces à l'attributaire ? Après la commission d'attribution ?

en AOO on peut attendre après la commission d'attribution, mais pas en Procédure AOR ou en négociée s'il y a une élimination progressive des offres : il faut vérifier que l'on continue avec des entreprises qui peuvent obtenir le marché et que la concurrence n'a pas été faussée par des entreprises ne pouvant pas accéder à la CP ....(le cas tordu serait d'arriver au bout et n'avoir aucune possibilité dans les entreprises classées, l'élimination étant définitive il faudrait repartir à zéro ....)

[hpchavaz]

Comme Speedy,

Même si :

...
- dans le RC ... Il est indiqué sur ces tableaux que l'offre sera écartée si documents incomplets.
...

Pourquoi écrire cela. ? Oui. je sais, il s'agit de faciliter l'analyse m^me si l'on peut développer des arguments de plus ou moins bonne foi.

Quand on voit qu'un tribunal peut valider le rejet d'une offre trop complète (Tribunal administratif de Polynésie française, 10 février 2025, n° 2500031), il faut faire attention à ce que l'on écrit.

Dans la logique Poka-Yoke, il faudrait sans doute mieux écrire quelque chose du genre "L'offre sera écartée si ces informations ne sont pas fournies.". 

[marina]

Merci beaucoup pour vos réponses.
Autre question :
c'est une consultation allotie par secteur géographique. Pour chacun des lots, on demande une attestation de visite (des dates de visite différentes ont été fixées par lot).
Un des candidats a remis une attestation de visite du lot 2 pour le lot 1. Je souhaite lui demander une attestation lot 1. Je fais du zèle ou pas ?
Un autre a remis une attestation de visite sans indication du lot. Pour moi ok, rien à lui demander dans ce cas. Vous confirmez ?
Merci encore pour votre aide.

[marina]

Et pour les écarts de prix à notre avantage....je fais rectifier vous pensez où est ce qu'on tend le bâton pour se faire battre ?

[speedy]

1 en cas de contentieux il vaut avoir la bonne attestation donc oui faut demander
2 ce n'est pas terrible de commencer un contrat avec une épine donc oui vous demandez la rectif mais à PGF identique  

[Vivaelparaguay]

Merci beaucoup pour vos réponses.
Autre question :
c'est une consultation allotie par secteur géographique. Pour chacun des lots, on demande une attestation de visite (des dates de visite différentes ont été fixées par lot).
Un des candidats a remis une attestation de visite du lot 2 pour le lot 1. Je souhaite lui demander une attestation lot 1. Je fais du zèle ou pas ?
Un autre a remis une attestation de visite sans indication du lot. Pour moi ok, rien à lui demander dans ce cas. Vous confirmez ?
Merci encore pour votre aide.

Attestations de visite, pièce de l'offre, donc oui il faut demander (ou éliminer d'office ce qui serait excessivement sévère et difficile à justifier au regard des différents principes que je ne rappelle pas, mais parfaitement légal)

Pour les écarts de prix, oui, je ferais rectifier aussi pour partir sur de bonnes bases avec l'entreprise, mettons nous deux secondes à la place de quelqu'un de sensé (donc la terre entière sauf les gens comme nous    ) : je repère une erreur : je ferme les yeux ou je corrige ?

Quant à la question de HP : "pourquoi écrire cela" à propos de la phrase vouant les candidats à l'élimination en cas de documents incomplets : bonne question, il ne faut jamais rien écrire dans le RC qui va nous contraindre pour la suite, surtout si on a le choix quand on écrit rien : il faut se laisser un maximum de marge de manoeuvre pour décider au cas par cas selon les circonstances...

[speedy]

tout à fait d'accord ! 

[hpchavaz]

... il faut se laisser un maximum de marge de manœuvre pour décider au cas par cas selon les circonstances ...

Je suis sur une position légèrement différente, sans doute en raison de différences de cadre juridique et de positionnement.

Dans l'idéal, régularisation de ce qui peut l'être, sauf si la régularisation est manifestement inutile (absence d'effet sur le début du classement)

Parmi les motifs :
- Respect des opérateurs économiques ayant fait l'effort de présenter une offre
- Réduction des points laissés à la libre appréciation.
- Efficacité économique

Après, il peut y avoir un peu de tactique juridique, mais il faut partir de base saines.