Lot et candidature

[marina]

Bonjour,
Dans le cadre d'un appel d'offres, j'ai quelques candidats qui ont répondu sur plusieurs lots et le dossier de candidature n'apparaît que dans un des lots. Je réclame les pièces pour l'ensemble des lots ?
Merci

[Mathieu]

j'imagine que vous n'avez pas demandé des pièces de candidature différentes en fonction des lots.

donc...

[Vivaelparaguay]

Non, bien évidemment !

Vous voulez les mêmes documents avec un nom de fichier/dossier différent, ou bien il y a des éléments distincts à avoir lot par lot, comme des attestation de formation ou de certification amiante, par exemple ?

[speedy]

vous ne demander que les pièces spécifiques à un lot qui seraient manquantes (en général des qualifs spécifiques....)

[hpchavaz]

Dans le cadre d'un appel d'offres, j'ai quelques candidats qui ont répondu sur plusieurs lots et le dossier de candidature n'apparaît que dans un des lots. Je réclame les pièces pour l'ensemble des lots ?

Certes, le cas est différent puisqu'il s'agit de la même consultation, mais quand même, il y a l'article R. 2143-14 de CCP : Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà été transmis au service acheteur concerné lors d'une précédente consultation et qui demeurent valables, même si celui-ci ne l'a pas expressément prévu.

Et de plus principe de proportionnalité : il est difficile de dire en quoi il est nécessaire de fournir le même document plusieurs fois.

Bref, un OE dont la candidature sur un lot serait rejetée en raison de l'absence sur ce lot d'un document que qu'il fournit sur un autre lot, me semble avoir de bonnes chances de gagner s'il va au contentieux. Mais il est vrai que l'on à vue des décisions un peu absurdes.

Quant à la possibilité de considérer l'offre comme complète, il me parait qu'elle est établie, les documents manquants étant totalement inutiles.

Certains préférerons sans doute ceinture et bretelles en demandant de compléter les candidatures.

En évitant de faire une telle demande dans le RC, vous éviterez de vous trouver dans cette situation.

Il faut faire son possible pour éviter que de dégrader encire plus l'image que  les entreprises, les élus et le grand public ont de la commande publique.

[Ponta]

Souvenons-nous du dispositif "dites le nous une fois".

[Vivaelparaguay]

Souvenons-nous du dispositif "dites le nous une fois".

qui s'articule très bien avec le dispositif "foutons leur la paix"