Marché travaux CCAP

[Commandeepubliquee]

Bonjour,

Dans le CCAP il est indiqué les indices ( pour la révision) selon les corps d'état, mais si des indices sont manquants, sera-t-il possible d'utiliser ceux manquants ou faut il se cantonner obligatoirement aux indices du CCAP?

De plus, en cas d'une attribution multi attributaire, faut-il indiquer obligatoirement si ça sera à tour de rôle ou en cascade ?
Car les services techniques m'indique que cela se fait de façon équilibré naturellement et ne souhaite pas préciser les choses ,


Merci

[Mathieu]

un indice manquant à quoi ? et comment on fait pour utiliser un indice manquant ? comprends pas. s'il manque (que ce soit au CCAP ou à l'INSEE) il est forcément inutilisable, non ?

sur la 2ème question, vos ST vous disent qu'ils veulent faire comme ils veulent attribuer les commandes à qui ils veulent sans justifier de rien (j'arrête ma phrase ici, je vous laisse conclure )

nb : on parle bien d'ACBC, pas d'ACMS ?

[speedy]

par corps de métier c'est trop vague et sujet à discussion, il faut que ce soit clair par liste de prix du BPU....

si un indice disparaît il est remplacé automatiquement par celui proposé (avec son coefficient de raccordement) par l'organisme chargé de l'établir à la condition qu'un seul nouvel indice remplace celui qui disparait, sinon c'est par avenant ...

en AC à BdC multi attributaire vous devez être clair sur la méthode de  répartition des BdC , ceci dès la rédaction du DCE 

[hpchavaz]

De plus, en cas d'une attribution multi attributaire, faut-il indiquer obligatoirement si ça sera à tour de rôle ou en cascade ?
Car les services techniques m'indique que cela se fait de façon équilibré naturellement et ne souhaite pas préciser les choses ,

Comme speedy il faut que la règle soit claire.
Mais il y a d'autre choix que la cascade ou le tour de rôle.

Plus précisément, on peut aller dans le sens souhaité par votre service en prévoyant un tour de rôle aménagé : commande à l'entreprise pour laquelle le montant cumulé des commandes antérieures est le plus faible avec départage sur la base du classement les cas d'égalités de montant.

Ainsi :
- au premier tour : les commandes sont faites selon le classement ;
- ensuite, les commande sont faites à celui qui a obtenu le montant cumulé de commande le plus faible.