Prestations de maintenance post DGD

[Bouddha stressé]

Bonjour ,

Je vous plante le décor. un MOE qui rédige un CCTP un marché de travaux (installations éclairages) qui contenait un contrat de maintenance d'une durée d'un an reconductible ( aucune limite n'a été précisé )  , mais visiblement la partie du contrat de maintenance ne fait l'objet d'aucune mention dans les autres pièces du marché , sauf un prix dans la DPGF ( donc pas de révision , pas de modalités de non reconduction ...) . Le marché de travaux es terminé depuis fevrier 2024 , marquant le début de la maintenance .. le DG est devenu définitif depuis longtemps et aujourd'hui se pose la question de la reconduction du contrat de maintenance .

Oui c'est foireux mais là n'est pas ( ou plus ) le probléme... aujourd'hui , si j'en crois les pièces du marché , la reconduction étant tacite le marché est reconduit mais le DGD me laisse perplexe , est ce que le fait que le Décompte générale soit devenu définitif entraine , de fait , la fin des relations contratctuelles , meme pour la partie maintenance ??

merci

[lepouch]

Il faut discuter avec l'entreprise.
Mettre fin au contrat (mal ficelé) et, en fonction des montants, en passer un autre.

[Bouddha stressé]

Il faut discuter avec l'entreprise.
Mettre fin au contrat (mal ficelé) et, en fonction des montants, en passer un autre.

Est ce que dans ce cas de figure la discussion peut aboutir à la reconduction ? car potentiellement le contrat n'existe plus d'où ma question , et surtout quelles sont ses recours ?

[lepouch]

Il est préférable de faire un nouveau contrat ...