Résiliation partielle MOE ?

[Robinson]

Bonjour
Soit un marché de MOE
Un archi mandataire (il est pas précisé qu'il est solidaire) et un co traitant.

L'archi travaille mal. Est il possible juridiquement de résilier que la mission de l'archi.

Merci

[speedy]

à mon avis non car en bâtiment il faut une mission de base avec un seul titulaire ....

[Robinson]

Mais si il reste le cotraitant on est toujours en contrat unique non ?

En l'espèce le cotraitant 2 n'a pas l'obligation de reprendre le marché si cotraitant 1 disparait ?

[speedy]

problème
1 le changement de titulaire  puisque vous résilier pour un des membres ! et ce n'est pas motivé par la vie des sociétés ....
2 il en découle que la mission de base ne se fait plus avec un seul et même titulaire  ...

[ppl]

le cotraitant est un BE ou un autre architecte ?

Groupement solidaire ou conjoint ?

[Ponta]

Vous êtes en bâtiment ou en infrastructure ?

Il y a confusion. Si vous résiliez, vous résiliez un marché et non un mandataire ou une personne.
Résilier le marché veut dire fin de mission pour tout le groupement : archi et cotraitant.
Et ça veut dire en suite relancer une consultation.
Le cotraitant ne pourra continuer ses missions si le marché est résilié.

[lepouch]

L'archi travaille mal...

C'est à dire ?
Vous avez des éléments factuels ?
Il ne respecte pas le contrat ?
Il faudra un minimum de preuves pour l'écarter ainsi...