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Marché à tranches

Démarré par NATH, Mars 04, 2025, 11:06:27 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

NATH

Bonjour,
Je ne trouve rien de très convaincant concernant la question suivante: à votre avis, est-il possible d'affermif partiellement une tranche optionnelle? Avez-vous une jurisprudence sur le sujet?
En l'espèce, il s'agit d'affermir certaines missions d'une tranche optionnelle d'un marche de moe.
Merci.

Mathieu

le principe est l'affermissement de la tranche complète mais si l'entente est cordiale avec le titulaire alors tout devient possible  ;) si comptable grincheux : faire un avenant

Ponta

D'accord sur l'affermissement total et complet de la tranche optionnelle.

Faire de l'affermissement partiel, c'est faire de la cuisine interne au mépris du marché voire du titulaire.

Si vous voulez faire de "l'affermissement partiel", il convient plutôt de subdiviser au préalable la tranche optionnelle en plusieurs tranches optionnelles.

De plus, pour la mission de MOE, attention à l'impossibilité de ne faire que quelques éléments de mission en bâtiments.

Sinon il reste l'avenant... avec toutes les conditions à respecter.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

NATH

Merci beaucoup.  On va aller vers un avenant.  C'est assez mineur comme ajustement.
Merci encore

speedy

faire des tranches mais pas réduire le marché  car en Bâtiment il faut la mission de base sans changer de monture ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !