petits lots - article R.2122-8 du code de la commande publique

[Bouddha stressé]

Bonjour ,

Sans se jeter sur moi pour me dire que c'est du saucissonnage , car c'est bien là ce que je cherche à éviter , je souhaiterai savoir si il est possible de passer un lot en différé , tout en sachant que ce dernier n'était pas prévu dans la procédure initiale. Ce lot serait de moins de 25000 € et n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots .

J'aurai tendance à répondre que c'est compliqué étant donné que le montant total des prestations aurait du ,  en principe , faire l'objet d'une mise en concurrence ( ce petit lot copmpris ) mais je me demande si il est possible , dans une opération de travaux d'ajouter un marché , qui ne pouvait clairement pas etre identifié au lacement de l'opération de travaux .

Merci pour vos réponses

[mighty]

ben pour moi si vous le connaissiez initialement, vous auriez pu l'isoler en petit lot et donc faire une petite consultation 3 devis ou même un achat direct selon votre règlement intérieur.
Pour moi c'est faisable.

[Bouddha stressé]

ben pour moi si vous le connaissiez initialement, vous auriez pu l'isoler en petit lot et donc faire une petite consultation 3 devis ou même un achat direct selon votre règlement intérieur.
Pour moi c'est faisable.

le problème c'est que nous ne le savions pas initialement ... donc son montant ne pouvait pas etre integré dans l'avis de pub . le hic c'est que si l'on suit le seuil nous devrons passer en procédure formalisée pour unr procédure à 10 000 € ..

[Mathieu]

le caractère différé ou imprévu ne sont pas des problèmes

tant que les autres lots ont bien été mis en concurrence dans les règles, pour moi tout va bien vous pouvez faire un petit lot

[Vivaelparaguay]

Oui mais ça ne marche plus si le total des lots initiaux est juste en dessous du seuil de la procédure formalisée, et que le nouveau marché additionné au reste fait dépasser le seuil...

[hpchavaz]

Tout dépend en théorie du sérieux des études menées antérieurement au lancement de la procédure initiale, et de la documentation de cette estimation.
Dans la pratique, pour éviter ce genre de question, il est judicieux de prendre une marge par rapport au seuil.
Partant, l'auditeur, s'il y en a un, viendra souvent vous reprocher de ne pas avoir pris cette marge. Et donc, Il est d'autant plus nécessaire d'avoir un bon argument.

[Bouddha stressé]

Oui mais ça ne marche plus si le total des lots initiaux est juste en dessous du seuil de la procédure formalisée, et que le nouveau marché additionné au reste fait dépasser le seuil...

Les lots initiaux ont été passés en procédure formalisée

[Bouddha stressé]

Tout dépend en théorie du sérieux des études menées antérieurement au lancement de la procédure initiale, et de la documentation de cette estimation.
Dans la pratique, pour éviter ce genre de question, il est judicieux de prendre une marge par rapport au seuil.
Partant, l'auditeur, s'il y en a un, viendra souvent vous reprocher de ne pas avoir pris cette marge. Et donc, Il est d'autant plus nécessaire d'avoir un bon argument.

Sachant que tous les marchés de l'opération de travaux ont été passés en PF , la marge est prise.

[hpchavaz]

Donc pas de pb. Il faut que Bouddha se déstresse.

[Bouddha stressé]

Donc pas de pb. Il faut que Bouddha se déstresse.

    

[speedy]

idem, il faut déstresser.
Sur les grosses opérations c'est classique de ne pas avoir tout prévu dans le détail. Dans les imprévus et aléas il y a le risque mais provisionné  (la marge raisonnable),  le risque   que l'on ne provisionne pas de manière volontaire et l'imprévisible non imaginé  parfois d'une ampleur telle qui peut même remettre le projet en cause .... 

le risque est affecté d'une probabilité (occurrence) et de conséquences (gravité), la marge doit faire face  au minimum aux risques avec un coefficient élevé d'(occurrence  x gravité ) 

c'est pourquoi lorsque l'on s'approche du seuil travaux il faut bien réfléchir .... 

[Bouddha stressé]

idem, il faut déstresser.
Sur les grosses opérations c'est classique de ne pas avoir tout prévu dans le détail. Dans les imprévus et aléas il y a le risque mais provisionné  (la marge raisonnable),  le risque   que l'on ne provisionne pas de manière volontaire et l'imprévisible non imaginé  parfois d'une ampleur telle qui peut même remettre le projet en cause ....

le risque est affecté d'une probabilité (occurrence) et de conséquences (gravité), la marge doit faire face  au minimum aux risques avec un coefficient élevé d'(occurrence  x gravité )

c'est pourquoi lorsque l'on s'approche du seuil travaux il faut bien réfléchir ....

Merci Je commence à destresser