marché de travaux deux opérations ?

[speedy]

ben oui mais du coup on arrive à un saucisonnage si je fais d'abord un Moe pour mon petit budget 2025 puis ensuite une grosse Moe pour les futurs années. non ?

non prends le temps de relire tout le post ...  et ensuite fis très attention à la formulation de l'objet de chaque marché  et/ou avenant  ... 

[mighty]

J'avoue que j'aime vos réponses mais je ne la comprends pas. On n'est pas dans du saucissonnage car on n'a pas l'autorisation de programme pluri annuels ?
C'est ça ?

[speedy]

J'avoue que j'aime vos réponses mais je ne la comprends pas. On n'est pas dans du saucissonnage car on n'a pas l'autorisation de programme pluri annuels ?
C'est ça ?

oui  
pas d'autorisation de programme,= aucun contrôleur ne peut vous reprocher de computer des souhaits hypothétiques faramineux  qu'il sortirait de son chapeau !
évidemment qu'il ne faut pas lui laisser entendre par quelque traces dans les AAPC/RDC et encore moins dans des TO car alors touché coulé  ....

[mighty]

Toujours dans le prolongement de mes réflexions
Cette année par exemple je dois refaire trois batiments. Avec trois Moe.
je dois computer les MOE ensemble ? Ou je réfléchis par opération ?
Idem sur les travaux par ex de peinture :  je dois tout computer ensemble ? Ou on réfléchit par projet/opération.

Personnellement j'ai toujours réfléchi par projet. mais du coup j'ai un énorme doute

[speedy]

il faut se mettre à la place des contrôleurs  CL / CRC  Europe voir juges et raisonner en faisceau de preuves ....

lorsque l'on construit, réhabilite, agrandit un Bâtiment avec un programme et plusieurs corps de métier sur le budget investissement il n'y aura pas débat c'est vraiment une opération individualisée.

lorsque l'on fait des travaux courants d'entretien de type dépannage à la demande mono corps de métier (ou de réparation annexe)  ce sera une famille d'achats, ça ne fera pas débat, cas classique de marchés à BDC par corps de métier mais avec computation sur le budget entretien découpé en grosses masses (type macro-lots par nature) 


lorsque l'on fera des grosses réparations mono corps de métier sur plusieurs bâtiment il y a aura suspicion de saucissonnage si vous ne computez pas pour choisir le type de procédure de passation et le niveau de publicité .... (position de la CRC lors de plusieurs contrôles, position du CL sur le cas de reprise importantes de toitures sur plusieurs bâtiments disséminés sur la ville : opération d'amélioration des toitures du parc immobilier) 

évidemment il vous faut un raisoonement en début d'exercice et une stabilité sur plusieurs années  .... 

[mighty]

très clair speedy et c'est ma façon de voir les choses ! Yes