Sans suite pour concurrence insuffisante : puis-je le dire dans mon cas ?

[Piko]

Bonsoir,

Nous avons 2 offres pour un marché.
Une des offres est techniquement très, très mauvaise et nous n'avons pas eu les pièces de candidature.
L'autre offre est complète.

Peut-on éliminer la mauvaise offre pour irrégularité puis déclarer sans suite pour concurrence insuffisante ? Puis relancer un AOO ?

la fiche de la DAJ sur l'abandon de procédure indique que "le fait que l'acheteur se trouve avec une concurrence insuffisante (plus aucune offre à analyser ou un nombre insuffisant d'offres à analyser) constitue un motif d'intérêt général qui justifie l'abandon de la procédure d'attribution".

[Piko]

Ah, j'ai trouvé une réponse avec la CAA de Lyon : avec 2 offres, si une est irrégulière, l'autre peut être écartée pour absence de mise en concurrence (CAA de LYON, 4ème chambre, 08/06/2023, 21LY03008, Inédit au recueil Lebon) 

[speedy]

oui mais vous devez faire du sourcing et retravailler votre DCE sinon peu de chances d'avoir plus de concurrence ... sinon risque de voir le CL ou la CRC s'offusquer ...

[lepouch]

Une des offres est techniquement très, très mauvaise et nous n'avons pas eu les pièces de candidature.

Je ne comprends pas ...
Techniquement très mauvaise, elle est conforme au CCTP ou pas ?
Pour les pièces de candidature, on peut toujours régulariser ...

[hpchavaz]

Comme lepouch

[Mathieu]

L'autre offre est complète.

que vaut cette seconde offre ? si elle vaut peau d'zob également, il faudra le démontrer avant de relancer

si elle est correcte... il faut la sélectionner, à moins que le marché soit multi-attriburaire

[Piko]

Une des offres est techniquement très, très mauvaise et nous n'avons pas eu les pièces de candidature.

Je ne comprends pas ...
Techniquement très mauvaise, elle est conforme au CCTP ou pas ?
Pour les pièces de candidature, on peut toujours régulariser ...

Oui et non, la partie technique est rachitique... pas de détails, pas de CV, etc... si on le gardait, il aurait des notes techniques comprises entre 0 et 2/10.

[Piko]

L'autre offre est complète.

que vaut cette seconde offre ? si elle vaut peau d'zob également, il faudra le démontrer avant de relancer

si elle est correcte... il faut la sélectionner, à moins que le marché soit multi-attriburaire

Après un premier coup d'oeil, l'offre parait analysable. Mais le BPU a été modifié sur certains points alors qu'on a écrit qu'il ne devait pas être modifié. Le candidat propose des options qu'on n'a pas demandé... ce qui pour conséquence, par exemple de voir des tarifs jours/hommes différents selon qu'on active la 1è ou la 2è option 

[Mathieu]

L'autre offre est complète.

que vaut cette seconde offre ? si elle vaut peau d'zob également, il faudra le démontrer avant de relancer

si elle est correcte... il faut la sélectionner, à moins que le marché soit multi-attriburaire

Après un premier coup d'oeil, l'offre parait analysable. Mais le BPU a été modifié sur certains points alors qu'on a écrit qu'il ne devait pas être modifié. Le candidat propose des options qu'on n'a pas demandé... ce qui pour conséquence, par exemple de voir des tarifs jours/hommes différents selon qu'on active la 1è ou la 2è option 

à vue de nez ça ressemble à une offre irrégulière

offre irrégulière + très très mauvaise offre, pourquoi pas une relance, en pesant bien le pour et le contre

[Piko]

J'ai un petit désaccord avec ma hiérarchie :
Pour moi, c'est une offre irrégulière que je dois éliminer car le candidat a modifié le BPU alors qu'il était écrit dessus qu'il ne fallait pas le modifier, et il n'avait pas non plus posé de question pendant la consultation qui nous aurait éventuellement permis de modifier nous-mêmes le BPU.

Pour ma hiérarchie, il suffit de demander laquelle des 2 options correspond au besoin, et cela suffira.

Suis-je trop strict ?

[Mathieu]

la proposition de la hiérarchie m'embête un peu car :
1) vous êtes en AOO. Certes l'offre peut être régularisée, mais dans certaines limites, et choisir entre une offre option 1 et une offre option 2 me semble dépasser la limite
2) ce serait rattraper sérieusement l'offre du candidat A, et vous n'aurez pas l'occasion de rétablir un semblant d'égalité de traitement en permettant au candidat B d'améliorer son offre, puisque la négo est interdite

avec de la négo j'aurais dit OK, mais en AOO...

et, basculer en procédure négociée n'est pas possible puisque vous n'avez pas que des offres irrégulières... à moins d'aller chercher une irrégularité chez le candidat B

[hpchavaz]

... le candidat a modifié le BPU alors qu'il était écrit dessus qu'il ne fallait pas le modifier, et il n'avait pas non plus posé de question pendant la consultation qui nous aurait éventuellement permis de modifier nous-mêmes le BPU.

Serait ce à dire que le candidat aurait raison sur le fond : votre BPU n'étant pas "viable" et si oui pour quelle raison ?

Dans un tel cas, le plus raisonnable serait "sans suite" modification du besoin sauf si pb marginal. La question n'étant plus tellement celle de la régularisation que la possibilité de comparer en toute égalité les offres.

[speedy]

idem hpchavaz
de plus ceux sont des options (en plus de la base) ou des scénarios (alternatifs) ? pas clair, votre analyse ne semble pas assez poussée   ce qui confirme mauvaise définition du besoin donc à relancer DCE retravaillé

[Piko]

Merci pour vos avis, il va y avoir une analyse de l'offre litigieuse et une réflexion en interne sur la suite à donner à la procédure.