Quelle procédure: Mission OPC

[zoran]

Bonjour à tous,

Je dois lancer une mission OPC dans le cadre d'une opération de travaux en construction neuve.
L'estimation du marché OPC est fixée à 50 000 € HT.

Dans le cadre de cette opération, nous avions lancé le marché de maîtrise d'oeuvre en procédure de concours. Montant final du marché de MOE: 350 000 € HT.

En parallèle, nous avons lancé en MAPA des marchés pour les missions de CSPS et de contrôle Technique.

J'allais lancer en MAPA le marché pour la mission OPC, mais je me dis, qu'au final, cette mission doit être lancée en Appel d'Offres Ouverts??? La mission OPC étant listée au niveau du Code de la Commande Publique comme étant une mission de maîtrise d'oeuvre.
Donc nous devons cumuler avec le marché de maîtrise d'oeuvre?

Qu'en pensez-vous? Est-ce que mon raisonnement est cohérent ou est-ce que je peux avoir plus de souplesse sur ce marché et le lancer en MAPA??? Car bien sûr c'est assez urgent!

Merci encore.

A+

[lepouch]

Oui, il faut lancer cette mission avec une procédure formalisée.

[speedy]

CSPS et CT nécessitent des agréments spécifiques donc je compute chacun séparément .

on pourrait argumenter  qu'en opération de bâtiment  l'OPC, ne nécessitant pas d'être inscrit à l'ordre des architectes, peut être computé séparément .... de toute manière içi  l'OPC  qui est une mission de MOE sera un petit lot  car inférieur à 20% du montant total MOE+ € OPC et inférieur à  80 000 €.

[hpchavaz]

S'il n'y avait le CSPS mais cela se discute.
(350 + 50) * 0.2 = 80
80 > 50

 

[zoran]

Merci beaucoup pour vos retours.

CSPS et CT nécessitent des agréments spécifiques donc je compute chacun séparément .

on pourrait argumenter  qu'en opération de bâtiment  l'OPC, ne nécessitant pas d'être inscrit à l'ordre des architectes, peut être computé séparément .... de toute manière ici  l'OPC  qui est une mission de MOE sera un petit lot  car inférieur à 20% du montant total MOE + OPC et inférieur à  80 000 €.

Effectivement, je n'avais pas pensé aux petits lots. Mais le problème, c'est que je n'ai pas indiqué cette possibilité dans le marché initial de maîtrise d'oeuvre. Est-ce que je peux le faire dans le marché d'OPC et rapprocher ce marché de la consultation initiale de MOE?

S'il n'y avait le CSPS mais cela se discute.
(350 + 50) * 0.2 = 80
80 > 50

On est bien d'accord que le CSPS ou le CT entre dans ce calcul si on considère que toutes les études sont computées?

Oui, il faut lancer cette mission avec une procédure formalisée.

Ce serait le plus sage au final. Mais c'est vrai qu'en terme de délai si on peut passer en petit lot, ça peut être intéressant.

Merci encore.

A+

[speedy]

transparence oui, se mettre nu non ! je n'ai jamais donner toute la liste des petits lots  mais celle des lots principaux qui seraient passés parfois même en temporalité décalée  ....

pour moi le SPS et le CT se computent  séparément car s'adressent à des secteurs concurrentiels différents de par chacun leur règlementation spécifique et des agréments différents en exigence minimum ...