Accord Cadre et passer par un autre prestataire

[mighty]

Coucou les amis. Pratiquez vous la clause indiquant que pour du correctif, si on arrive pas à se mettre d'accord sur le prix et qu'on juge celui ci trop élevé, on peut passer auprès d'un autre presta ?

[speedy]

? 
mono ou multi attributaire? 
à MS ou à BDC ? 
que dit l'AC ?

[Ponta]

Oui.
J'eus précisé que le correctif, c'est sur devis.
Et que dans la limite de 10 % du montant du marché, l'acheteur peut se fournir chez un autre prestataire que le titulaire. Mais pas + de 10 % pour éviter les problèmes avec l'exclusivité.

[mighty]

ce sera un AC mono bien sur.
@Ponta : mais du coup tu le sors d'où cette clause ? du code ? de ta tête ? 

[speedy]

voir  Qu'en est-il du droit d'exclusivité du titulaire d'un accord cadre ?

[Ponta]

ce sera un AC mono bien sur.
@Ponta : mais du coup tu le sors d'où cette clause ? du code ? de ta tête ? 

De ma tête.
Un jour, un service a voulu acheter à l'UGAP alors que ma structure avait un ACBC.
J'ai donc dû étudier la question de l'exclusivité.

[mighty]

donc concrètement cela ne vous gène pas vraiment si on écrit que si on est pas d'accord avec le titulaire sur son devis et dans l'hypothèse où on arrive pas à se mettre d'accord qu'on passe par un autre presta ?

[Ponta]

Ca me dérange un peu. Mais c'est pour ça que c'est encadré et écrit.
Et j'utilise avec parcimonie.