Durée exécution bon de commande

[marina]

Bonjour
Notre marché s'achève fin février.
J'ai au ccap une clause qui indique que la durée d'exécution des bons de commande peut aller jusqu'à 3 mois après terme.
Vous confirmez donc que je peux passe des bons de commande avant terme avec une exécution après terme ?
Je ne peut pas faire cela si aucune clause au ccap ?
Merci

[marina]

Est ce une pratique acceptable juridique ment ? Ici nous sommes dans le cas d'un retard de renouvellement de marché bien évidemment....

[speedy]

indiqué au marché donc aucun problème
si pas indiqué il faut se référer aux délais habituels d'exécution des précédents BDC  (la moyenne ou le délai médian ) pour éviter les critiques sur un allongement artificiel du marché ......conseil  ne pas retenir un délai supérieur au max des précédents  .... 

[marina]

Ok merci speedy et en terme de montant, on peut tout faire dans la limite contractuelle ?

[speedy]

Ok merci speedy et en terme de montant, on peut tout faire dans la limite contractuelle ?

oui