Avis d'attribution en procédure adaptée

[Marinette19]

Bonjour,

J'espère que vous allez bien (même si c'est lundi  )

Petite question sur les avis d'attribution : il me semble que ce n'est pas une obligation lorsqu'on a passé un marché en procédure adaptée, c'est exact ?

Quel est votre avis sur le sujet ? Vous en publiez quand même de votre côté ? Je sais que parfois cela peut réduire quelque peu le risque de contentieux, mais cela alourdit les frais aussi puisqu'on repaie une publication.

Merci pour vos avis !

Belle journée

[Vivaelparaguay]

on en publie systématiquement, par souci de transparence plus que pour réduire les délais de recours.

Certains opérateurs de publicité comprennent la parution d'un avis d'attribution dans ce qu'on paye pour publier la consultation, donc on ça ne coûte pas plus cher.

[prt]

Bonjour,

La publication de l'avis d'attribution est:

- Obligatoire en procédure formalisée, dans un délai de 30 jours suivant la signature du marché (CF : Article R2183-1 CCP),

-Facultative en procédure adaptée, néanmoins recommandé.

À vous de décider. Personnellement, je publie toujours un avis en MAPA pour les raisons invoquées plus haut (délai de recours + transparence)

[RV]

On publie systématiquement au JOUE pour les MAPA.

[Filomène]

avant je faisais les avis d'intention de conclure mais j'ai abandonné car tout est toujours urgent ... pas d'avis d'attribution. j'informe uniquement les non retenus

[Vivaelparaguay]

L'avis d'intention de conclure ? Jamais essayé...

[Marinette19]

Bonjour,

Merci beaucoup pour vos retours !

Hier, j'ai eu une formation avec AWS, et eux déconseillent les avis d'attribution et/ou d'intention de conclure pour les MAPA..

Ma directrice est plutôt OK avec eux, tant sur le principe juridique que sur le fait de gagner du temps et de l'argent... 

[RV]

Cela a le mérite de fermer le recours au fond et c'est gratuit 

[Boïo]

avant je faisais les avis d'intention de conclure mais j'ai abandonné car tout est toujours urgent ... pas d'avis d'attribution. j'informe uniquement les non retenus

Nous faisions comme vous mais nous avons arrêté depuis la réforme de début d'année, c'est devenu trop complexe.
Nous faisions paraître un AIC puis ensuite un avis de résultat. Lorsque ces avis étaient parus au JOUE, nous les publiions sur le site internet de notre collectivité et sur le profil acheteur.

Depuis le début 2024, nous avons donc établi une nouvelle façon de procéder et augmenté notre budget "frais de publication" pour publier au BOAMP nos avis d'attribution (car nous publions nos avis de publicité principalement au BOAMP) à partir de 90K €TH, pour le moment.
Pour les consultations entre 25 et 90 K € HT, nous publions un avis sur le site internet de la collectivité.
Et pour tous les marchés compris dans une opération au-delà de 25K € HT, nous validons la publication des données essentielles sur le profil acheteur.