Bon de commande annuel, paiement mensuel ou trimestriel

[Piko]

Bonjour,

Peut-on faire un bon de commande de 12 mois pour une mission de réponses à des mails avec paiement sur service fait mensuel ou trimestriel, sachant que celui-ci serait acté par des reporting mensuel ou trimestriel ?
Un doute m'assaille, avec l'habitude d'avoir des bons mensuels payés mensuellement.

Faut-il écrire quelque chose de spécifique dans le CCAP ?
Je vais utiliser le CCAG FCS, qui se limite à dire : "11.3.4. Les prix unitaires peuvent être fractionnés pour tenir compte des prestations en cours d'exécution."

[Ponta]

Bonjour,

Peut-on faire un bon de commande de 12 mois pour une mission de réponses à des mails avec paiement sur service fait mensuel ou trimestriel, sachant que celui-ci serait acté par des reporting mensuel ou trimestriel ?
Un doute m'assaille, avec l'habitude d'avoir des bons mensuels payés mensuellement.

Oui. L'acte de commande (le bon de commande) est un engagement juridique.
Le paiement est autre chose. Les deux peuvent avoir une temporalité différente : BDC de 12 mois d'un côté et paiement mensuel sur facturation mensuelle de l'autre.

[Vivaelparaguay]

oui, et il faudra bien préciser la périodicité retenue au CCAP, ça peut être déterminant pour certains candidats.

[speedy]

si le paiement à l'avancement n'est pas écrit notre TP bloque .