Fixation du cout prévisionnel des travaux et du forfait définitif de rémunératio

[Abv]

Bonjour,

Dans l'exemple du CCAP moe établit par l'ordre des architectes :La rémunération provisoire devient définitive lors de l'acceptation par le maître d'ouvrage de l'APD et de l'engagement du maître d'œuvre sur le coût prévisionnel des travaux.
Une pénalité est prévue si l'estimation du MOE, par application du taux de tolérance est trop basse par rapport au résultat des offres entreprises travaux remises.
Par contre si le MOE a abusé en fixant cette estimation travaux et que le résultat est en dessous c'est banco pour le MOE il a vu sa rémunération définitive augmentée.
Que prévoyez vous pour parer à une sur-estimation du MOE ?
Merci

[speedy]

voir échanges  et PJ : http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=37284.0
et ma position :  si pas de modif de programme ni de mission REM définitive = REM provisoire  ! ,
si dérive financière à la hausse
          avant ACT alors pénalisation du MOE,
          lors ACT reprise gratuite des études  mais le MOA voit son planning modifié ....
          en courde travaux bilan aux DGD et pénalisation si responsabilité du MOE
si dérive à la baisse on peut envisagé une prime .....