Prestations complémentaires

[marina]

bonjour

Pour un accord-cadre à bons de commande, peut-on prévoir des "prestations complémentaires" (non prévues dans le BPU du marché) pour par ex un montant max de 10% du montant max total de l'accord cadre ?
merci

[speedy]

ben ça s'appelle un marché complémentaire, non ?  ou un avenant de faible importance ....

[Mathieu]

je comprends que ce sont des prix nouveaux qui vont constituer une commande représentant 10% du maxi actuel (qui ne sera pas forcément à augmenter)

ça me semble ok si ça reste dans l'objet du marché et si c'est un vrai imprévu (sinon faudra gronder !!)

[RV]

C'est des prix nouveaux à ajouter au BPU, non? Sans impact financier sur la maxi?

Cela pourrait même être pris en compte par OS dans l'attente d'un avenant pour fixer les prix définitifs.

[marina]

exactement prix nouveaux à intégrer au BPU en cours d'exécution de l'accord-cadre et sans impact sur le montant maximum