école et marché

[jcc]

Bonjour,

Nous devons faire notre bilan carbone.
A priori il s'agirait d'un marché.
C'est pour notre compte, pour répondre à notre besoin et ce sera onéreux.
On peut faire appel à un bureau d'étude, mais nous savons qu'une école serait également d'ingénieurs ok.
Il s'agirait pour elle par ce biais de leur faire faire un stage de fin d'études.
Les bureaux d'études correspondraient un peu moins à notre besoin. La collecte des données n'est pas facile, l'idéal est une immersion sur le terrain (nous couvrons 12 départements)
Il va de soit qu'une mise en concurrence verrait les prestations d'un bureau d'étude bien plus chère qu'un marché passé avec une école.
1/ Pouvons nous passer un marché avec une école dans ce cas de figure? Faire une mise en concurrence?
2/ Qel véhicule utilise le stagiaire pour se déplacer ? Ce sont des étudiants sûrement pas de véhicule. Nous avons bien des véhicules de service...
Enfin qui a la responsabilité du stagiaire si celui-ci en se déplaçant a un accident?
Voilà nous nous posons beaucoup de question?
Merci de vos avis.

[shorty]

je dirai deux possibilités :
- soit marché => ils répondent comme un opérateur économiques et en fonction des exigences et des critères
je dirai que c'est leur personnel => ils se démerde pour la mission
(par contre je vois pas trop comment ils vont vous donner les attestations sociales, les étudiants n'étant pas salarié ?!?)

- soit vous ne le faites pas en marché mais "des stagiaires"  avec missions => convention avec l'école et à vous de régler avec l'école les questions de responsabilité, assurance, financement...

solution 2 plus simple

[jcc]

Nous avions effectivement pensé à une convention, mais comme cela correspondait à l'art 1 du code ...

[Lolila]

mais vous payez l'école pour que les stagiaires réalisent cette mission ?

[jcc]

oui on paye

[Ponta]

La convention semble être une bonne idée mais la frontière est mince entre le contrat de travail ou de stage (non soumis au CMP) et le marché de services.

JCC, si vous êtes sûr que votre école sera la moins chère, vous pouvez tenter la mise en concurrence. Avec un gros critère sur le prix, l'école a de bonnes chances d'être attributaire.

Le problème avec la convention, ce sont les résultats demandés. Pensez-vous que la qualité des études sera la même avec une convention qu'avec un marché où vous disposez de plus de pouvoirs. Avec un marché, si les prestations sont mal faites, vous pouvez demander qu'elles soient revues ou refaites grâce au CCAG PI. Avec une convention, vos pouvoirs en la matière me semblent plus faibles.