Accord-cadre - Révision et dépassement montant maximum annuel

[juju63]

Bonjour,

Est-il possible de dépasser le maximum annuel d'un accord-cadre à bdc du fait de l'application de la révision à la reconduction du contrat?

Merci pour vos réponses.

Belle journée à toute la communauté

[speedy]

oui
pour moi on ne fait la comparaison que sur des sommes ayant la même date de valeur donc en prix de base du marché (c'est à dire hors révision).

[Michel]

Est-il possible de dépasser le maximum annuel d'un accord-cadre à bdc

C'est quoi un maximum annuel ?     
je connais un maximum de contrat  , dans  sa durée ; mais un maximum pour un "morceau" de celui-ci ?     

et puis pour moi un accord-cadre n'est pas un marché (contrat) mais un "truc" d'enrobage de futurs marchés (contrats)

Pour répondre à votre question : relisez votre "contrat" (cadre) et voyez si vous violez les termes de celui-ci ! 
Je me demande même s'il existe un texte qui encadre ces "trucs" comme les marchés sont encadrés par le CMP ! 

[Ponta]

oui
pour moi on ne fait la comparaison que sur des sommes ayant la même date de valeur donc en prix de base du marché (c'est à dire hors révision).

Même lecture.

[NIKAL]

La révision n'entre pas dans le calcul de la computation des seuils. Je ne pense pas que cela fasse partie du montant max d'un accord-cadre.

[askman]

Bonjour
Petite question: sur un AC BC avec maxi, comment faire dès lors que j'atteins ledit maxi sur un de mes lots ?(mauvaise estimation du besoin)
Il y a une clause de réexamen mais qui n'évoque pas cela; je dois anticiper la reconduction c'est bien cela? rien n'est précisé dans le CCAP.
comment matérialiser cela (suis en mairie)?
Je vous remercie

[speedy]

sur l'AC concerné (celui qui fait suite à un lot ) le contrat est terminé pour atteinte du maxi sur la période mais vous pouvez reconduire une nouvelle période à compter de maintenant. Il suffit de dire simplement les cjhoses telles qu'elles sont et ceci dans le courrier de notification  de cette reconduction ....

[lilibie]

 Bonjour,
Je suis d'accord avec vous que le seuil maximum est défini hors révisions ( il ne tient compte que du montant des prestations à réaliser estimé sur la base du mois M0)

oui
pour moi on ne fait la comparaison que sur des sommes ayant la même date de valeur donc en prix de base du marché (c'est à dire hors révision).

Mais en pratique avec un logiciel marchés, ce n'est pas forcément évident ...
Nous prévoyons souvent pour les accords cadres que le bpu est révisé annuellement,
que les bons de commande sont établis sur la base des prix révisés
et que factures doivent correspondre aux bons de commande.
Donc on a des factures avec des prix qui intègrent les révisions...
Comment gérez vous l'impact de la révision sur l'accord cadre sur votre logiciel finances ?

Merci pour vos réponses 

[speedy]

J 'étais responsable d'une application Excel de gestion de marché avec revision avance sous traitant en cascade retenue de garantie autoliquidation de TVA   retenues penalités  certificat de cessibilité etc
Tout en prix de base puis révision , jamais de BPU  revisé

[Vivaelparaguay]

chez moi par exemple, le logiciel comptable impose un BPU révisé à l'exclusion de toute autre solution...

[speedy]

chez moi par exemple, le logiciel comptable impose un BPU révisé à l'exclusion de toute autre solution...

ce qui est contraire au CCAG travaux mais surtout à l'annexe au CGCT traitant des pièces comptables à fournir comme justificatifs des mises en paiements !

[lilibie]

Merci pour vos réponses 
De mon côté, notre logiciel Financier de l'éditeur B... L... fonctionne avec un BPU téléchargé sur le logiciel qu'il va réviser à date anniversaire / au 1er janvier , ...
Et les bons de commande sont émis sur la base des prix révisés ..
Je vais creuser comment distinguer montant des prestations et montant des révisions ...

[Vivaelparaguay]

chez moi par exemple, le logiciel comptable impose un BPU révisé à l'exclusion de toute autre solution...

ce qui est contraire au CCAG travaux mais surtout à l'annexe au CGCT traitant des pièces comptables à fournir comme justificatifs des mises en paiements !

Les CCAP sont rédigés en conséquence et mon portefeuille n'est pas détenu par une trésorerie publique. Quoi qu'il en soit, ça n'est pas le seul point pénible avec ce logiciel qui comme souvent n'a pas été construit comme il aurait fallu...

[speedy]

dans ce cas effectivement .... mais alors vous ne faites pas référence au CCAG Travaux ou dérogation ? 

[hpchavaz]

chez moi par exemple, le logiciel comptable impose un BPU révisé à l'exclusion de toute autre solution...

Sur un certain logiciel très implanté dans les grands groupes privés, je connais une pratique, pour le moins étrange de prime abord, permettant de tout faire avaler à l'outil : |Honteux]mettre un euro pour le prix et le montant HT à verser en quantités ... [/Honteux]