Elements de missions de maîtrise d'oeuvre en tranches?

[caroline39]

Bonjour,
J'ai un marché de MOE à préparer concernant la création de plusieurs liaisons cyclistes / piétonnes .
Les liaisons à créer étant distinctes géographiquement, on se pose la question de la réalisation de la mission de MOE en tranche ( ou peut être plutôt en phase serait plus approprié?)

1e question : est-ce qu'on peut faire plusieurs tranches fermes? selon le CPP j'ai plutîot l'impression que pour les marchés à tranches , c'est une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles.

Est-ce qu'il est possible du coup de matérialiser des tranches concernant les missions de MOE afférentes à chaque liaisons?

Du style : liaison A : mission AVP, PRO, EXE (...)
liaison B : mission AVP, PRO, EXE (...)
liaison C : mission AVP, PRO, EXE (...)


Comment me conseillez vous de procéder? 
Merci pour votre aide!

[speedy]

pas clair sur les objectifs du découpage en tranches...
ce qui est certain  :
1 un marché ne comporte qu'une seule tranche ferme
2 l'allotissement est la règle donc pourquoi ne pas faire un marché par liaison .


enfin concernant chaque liaison pourquoi faire des tranches ? gérer les finances ?


on peut faire un marché unique pour des raisons d'unicité de traitement urbanistiques et paysages .... donc une TF pour AVP sur toutes les liaisons puis une TO par liaison pour gérer les plannings et les finances  ....voir même une TO1 PRO-DCE puis TO2 ACT EXE ou VISA DET AOR.....

[hpchavaz]

Un AC MS (*) n'est il pas également possible ?

*) pour garder un marge en cas de modification de programme mais avec des prix permettant de le faire fonctionner comme un AC BC si tout se passe comme prévu, cas assez rare.

[speedy]

Un AC MS (*) n'est il pas également possible ?

*) pour garder un marge en cas de modification de programme mais avec des prix permettant de le faire fonctionner comme un AC BC si tout se passe comme prévu, cas assez rare.

mono attributaire pour l'unicité de la mission de base en bâtiment ..... mais c'est un peu contraire au forfait initial, pour moi pas vraiment certain que ce soit légal à 100 %

[hpchavaz]

mono attributaire pour l'unicité de la mission de base en bâtiment ..... mais c'est un peu contraire au forfait initial, pour moi pas vraiment certain que ce soit légal à 100 %

Certes mais :

...
J'ai un marché de MOE à préparer concernant la création de plusieurs liaisons cyclistes / piétonnes .
...

[speedy]

donc un MS par liaison , OK et possible du coup en multi attributaire .

[caroline39]

SPEEDY, HPCHAVAZ, merci à vous pour vos retour.

l'idée de distinguer l'exécution des tracés est de pouvoir en distinguer également  l'exécution financière (demande de la part du service concerné).

SPEEDY nous sommes d'accord pour les tranches (surtout que l'ensemble des tracés seront réalisés, il n'y a donc pas lieu pour moi de faire des tranches optionnelles). En faisant des recherches de DCE je suis tombé sur un exemple où existait deux tranches fermes, ce qui m'a semblé étrange. Peut être procéder par phase plutot? Ce qui permettrait "d'organiser" le déroulement de la mission.

Un flou subsiste pour moi sur l'exécution des missions du MOE.
Est-ce pertinent de faire chaque élément de mission pour chaque tracé, ou de faire une seule mission AVP, PRO, EXE (...) l'ensemble des tracés confondus?

Si je comprends bien, un AC à MS serait plutôt dans cette idée la : l'attribution d'un marché de MOE par tracé?

[speedy]

la question c'est de savoir si vous pouvez tout financer en même temps, avec des tranches par tracé ça me semble plus facile.

[caroline39]

la question c'est de savoir si vous pouvez tout financer en même temps, avec des tranches par tracé ça me semble plus facile.

des tranches par tracés pour l'exécution d'accord,
mais est-ce possible d'avoir des tranches pour la réalisation des missions de MOE?

Donc plusieurs missions AVP, PRO, EXE?

[speedy]

la question c'est de savoir si vous pouvez tout financer en même temps, avec des tranches par tracé ça me semble plus facile.

des tranches par tracés pour l'exécution d'accord,
mais est-ce possible d'avoir des tranches pour la réalisation des missions de MOE?

Donc plusieurs missions AVP, PRO, EXE?

j'ai déjà répondu :

on peut faire un marché unique pour des raisons d'unicité de traitement urbanistiques et paysages .... donc une TF pour AVP sur toutes les liaisons puis une TO par liaison pour gérer les plannings et les finances  ....voir même une TO1 PRO-DCE puis TO2 ACT EXE ou VISA DET AOR.....

oui on peut, la contrainte c'est que si vous donnez suie au projet vous devez affermir la TO correspondante ou repartir à zéro avec un autre "projet"  en relançant toute la procédure de passation du contrat de MOE ....

[hpchavaz]

... ou repartir à zéro avec un autre "projet"  en relançant toute la procédure de passation du contrat de MOE ....

Pourquoi ? Cela me semble dépendre des clauses du contrat concernant l'utilisation des livrables.

[speedy]

parce que contraire à l'unicité de la mission de base à un seul titulaire .....
sauf à justifier d'une dérogation comme les Offices de l'Habitat  .....


le contrat ne peut vous exonérer du CCP 

[hpchavaz]

On est en infra à ce qu'il me semble..

[speedy]

On est en infra à ce qu'il me semble..

oups ! alors  c'est OK