Coût de référence des travaux et maîtrise d'oeuvre

[jcc]

Bonjour,

C'est mon premier marché de maîtrise d'oeuvre alors les questions ne manquent pas...

La rédaction ci-dessous est-elle habituelle?

5-4. Coût de référence des travaux
Lorsque le maître d'ouvrage dispose des résultats de la mise en compétition relative à la passation du/des marché(s) de travaux, il établit le coût de référence des travaux.
Ce coût est égal à la somme du/des montant(s) de l'/des offre(s) considérée(s), tous critères confondus, comme les plus intéressantes par le maître d'ouvrage et des montants initiaux des marchés notifiés. Chacun de ces montants est ramené aux conditions économiques du mois m0 (précisé en page de garde de l'acte d'engagement) par application du coefficient de réajustement Cr défini ainsi :
Cr  =   TP01e-6 / TP01t-6
avec :
TP01e-6 =
Valeur de l'index TP01 au mois m0 moins 6 mois ;

TP01t-6 =
Valeur de l'index TP01 au mois m0 moins 6 mois, des offres du marché de travaux.
 TP01 : Index général TP
Ce coefficient est arrondi au millième supérieur.
Si le coût dépasse le seuil de tolérance correspondant et si le maître d'ouvrage déclare la consultation infructueuse, le maître d'œuvre a l'obligation de reprendre les études, sans que cela n'ouvre droit à rémunération complémentaire, pour aboutir à un nouveau dossier de consultation des entreprises ou à une nouvelle base de négociation devant conduire à une offre respectant le seuil de tolérance.
Le maître d'œuvre fait des propositions dans ce sens au maître de l'ouvrage dans un délai de 22 jours suivant la demande.
Sur la base de cette nouvelle étude et après recevabilité prononcée par le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre doit établir un nouveau dossier de consultation des entreprises dans un délai de 22 jours à compter de l'accusé de réception de cette recevabilité afin de permettre au maître d'ouvrage de lancer une nouvelle consultation.

[Mathieu]

il manque la mention du seuil de tolérance, et en fonction de la complexité du dossier, 22 jours ça peut être un peu long,

et aussi, je ne comprend pas le décalage de 6 mois sur les indices, j'aurais mis 0 mois, ou maximum 3

mais sinon ça me semble OK, ou du moins, habituel pour se prémunir d'une phase PRO/DCE qui dérape

[speedy]

ce coût de référence travaux est à comparer au coût d'objectif fixé au plus tard au début du PRO , à ce coût d'objectif est associé un taux de tolérance (la belle hypocrisie car en pratique cette tolérance est systématiquement "mangée"...)
pour comparer il faut ramener en même date de valeur
jusque là OK
mais pourquoi ce décalage de 6 mois  et cette définition du mois Mo comme étant le mois Mo du contrat de MOE ?  en général le coût d'objectif a une autre date de valeur .....
et pour terminer pourquoi ne pas ramener la valeur de chaque" projet de marché" par la formule "équivalente mais inverse " de sa formule de révision de prix ? l'index TP01 étant de plus déconseillé comme l'index BT01 ....  si on a peur de leur non parution on peut dire avec le dernier indice connu .....

[jcc]

On lit aussi
5-1. Coût prévisionnel des travaux C
Pour chaque bon de commande, le coût prévisionnel des travaux C est le montant de toutes les prestations de travaux nécessaires pour réaliser l'ouvrage tel que défini par le rapport de la campagne annuelle communiqué chaque année et dans le respect de chacune des missions qui composent la campagne annuelle.
Il est réputé établi sur la base des conditions économiques du mois mo fixé en page de garde de l'acte d'engagement.
    1. Le titulaire s'engage sur un coût prévisionnel des travaux C sur la base des études Projet (validation de la phase Études).
La part de l'enveloppe financière prévisionnelle C0 affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage est mentionnée par le rapport de la campagne annuelle.
Si l'estimation du coût prévisionnel des travaux C proposée par le titulaire au moment de la remise des études Projet est supérieure à la part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux C0, le maître de l'ouvrage peut refuser d'approuver les prestations et demander au titulaire de reprendre gratuitement ses études pour aboutir à un projet compatible avec l'enveloppe financière prévisionnelle C0.
Le maître d'ouvrage se réserve le droit de ne pas donner suite au bon de commande si le montant C proposé par le maître d'œuvre à la fin du PRO dépasse le montant C0 de plus de 15 % (cf. 5-2).
En cas de modification du projet par le MOA ayant une incidence sur le coût prévisionnel des travaux, le bon de commande rectificatif défini au 4-1.2 ci-dessus fixe le nouveau coût prévisionnel des travaux.


5-2. Tolérance sur le coût prévisionnel des travaux
Le coût prévisionnel des travaux est assorti d'un taux de tolérance de 15 %.
5-3. Seuil de tolérance
Le seuil de tolérance est égal au coût prévisionnel des travaux, sur lequel s'est engagé le maître d'œuvre, majoré du produit de ce coût par le taux de tolérance fixé à l'article précédent.
L'avancement des études permet au maître d'œuvre lors de l'établissement des prestations de chaque élément de mission de vérifier que le projet s'inscrit dans le respect de son engagement sur le coût prévisionnel des travaux.
Chaque fois qu'il constate que le projet qu'il a conçu ne permet pas de respecter ce seuil de tolérance, et ceci avant même de connaître les résultats des consultations lancées pour la passation des marchés de travaux, le maître d'œuvre doit reprendre gratuitement ses études si le maître d'ouvrage le lui demande.

[jcc]

Bien plus étonnant il s'agit d'un appel d'offre.
Cependant je lis dans le RC
Le RA prévoit une négociation des offres. Toutefois, il se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. En cas de négociation, l'absence de dépôt d'une nouvelle offre vaut annulation de la candidature. Même si l'offre reste inchangée, il faut la redéposer.
C'est interdit n'est-ce pas, le marché de maîtrise d'oeuvre n'y change rien...

[Mathieu]

quel montant prévisionnel pour la mission MOE ? bâtiment ? neuf ou réhabilitation ?

[speedy]

Bien plus étonnant il s'agit d'un appel d'offre.
Cependant je lis dans le RC
Le RA prévoit une négociation des offres. Toutefois, il se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. En cas de négociation, l'absence de dépôt d'une nouvelle offre vaut annulation de la candidature. Même si l'offre reste inchangée, il faut la redéposer.
C'est interdit n'est-ce pas, le marché de maîtrise d'oeuvre n'y change rien...

une négociation en appel d'offres est interdite : oui sans hésitation !
maintenant est-ce vraiment un AO ?  en MOE c'est concours avec anonymat au dessus du seuil européen ou procédure suivant les seuils,  mais avec conception c'est possible de faire une procédure de mise en concurrence avec négociation ....  l'AO  n'est obligatoire que pour les PA au dessus du seuil européen n'ayant pas recours au concours et si pas de conception ....