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Question modalités passation petit lot

Démarré par ism77560, Mai 28, 2024, 04:55:28 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

ism77560

Bonjour,

Si on identifie un petit lot lors de la préparation d'une consultation en procédure formalisée, doit-on tout de même publier ce lot avec les autres dans le cadre de la procédure formalisée ou l'extraire avant la publication et ne pas publier ce lot en procédure formalisée mais en procédure adaptée ?

Ou alors publier tous les lots, puis faire respecter les modalités de la procédure adaptée au "petit lot" alors qu'on a publié sous forme de procédure formalisée ?

Si on extrait les petit lots pour en faire une procédure adaptée, ca ne va pas couter + cher en terme de cout de publicité ? puisqu'il y'aura une procédure formalisée et une procédure adaptée a publier au lieu d'une seule procédure formalisée.

Merci ( je ne sais pas si je me suis fait comprendre)

max

un DCE avec pub BOAMP/JOUE pour vos lots en AO
un DCE avec pub MAPA pour votre/vos "petits" lot(s)

Dans chaque DCE vous indiquez le nb et la description de tout les lots en expliquant que tel lot font l'objet d'une consultation différente
Fournir dans les 2 DCE l'ensemble des CCTP

Je préconise pour les 2 consultations le même jour d'envoi et la même DLRO surtout pour une opération tvx alloti par corps d'état, il y a des risques de confusion chez les candidats avec risque de dépot du pli lot AO dans la consultation MAPA ou un candidat qui répond à plusieurs lots et fasse un dépôt sur une consultation alors qu'il répond surles 2 consultations, en soit rien de grave mais il faut une même DLRO pour éviter les surprises.
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!

speedy

perso beaucoup plus souple, je me contente de dire que l'opération est allotie et qu'il s'agit du lot x, et je donne le cahier d'interfaces .
inutile de donner une quantité de documents non utile à une procédure séparée . Et je ne lance pas tout en même temps  ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

ism77560

D'accord merci à vous deux.

Mais le fait de faire une procédure petit lot en plus d'une procédure formalisée, ca ne coute pas plus cher en terme de pubs ? Car si c'est le cas je ne vois pas vraiment l'intérêt.

speedy

Citation de: ism77560 le Mai 29, 2024, 10:15:46 AM
D'accord merci à vous deux.

Mais le fait de faire une procédure petit lot en plus d'une procédure formalisée, ca ne coute pas plus cher en terme de pubs ? Car si c'est le cas je ne vois pas vraiment l'intérêt.
c'est la dépense totale qui compte et surtout vos objectifs..... faire des économies sur chaque ligne de dépenses ou globalement ? donner leurs chances aux petites entreprises locales ou laisser les gros pressuriser la sous-traitance ?  voir une seule tête pour moins de travail de coordination ?  (attention à pas trop découper , il vous faut au moins une réponse par lot !)  etc 
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Dans certains cas, notamment pour des travaux préparatoires,  le lancement séparé des petits lots permet un délai global de réalisation plus court : délai procédure mais également finalisation des  des lots en procédure formalisée.

l faut cependant bien prendre garde à ce que l'on fait.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

max

Citation de: speedy le Mai 28, 2024, 05:47:26 PM
perso beaucoup plus souple, je me contente de dire que l'opération est allotie et qu'il s'agit du lot x, et je donne le cahier d'interfaces .
inutile de donner une quantité de documents non utile à une procédure séparée . Et je ne lance pas tout en même temps  ....

en effet je suis parti de ma pratique qui est les travaux, les limite de prestations étant dans chaque CCTP des lots on a communiqué pour chaque consultation l'ensemble des CCTP pour que tout le monde sache qui fait quoi, de même avec une même date de DLRO on était sur de récupérer tout le monde en même temps et de prévenir les erreurs de dépôts, ce qui a été le cas
Je suppose que lorsque nous sommes en FCS avec un nb réduit de lot on peut ête plus souple sur la constitution du DCE et les dates de remise
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!

ism77560

#7
Citation de: speedy le Mai 29, 2024, 10:20:05 AM
c'est la dépense totale qui compte et surtout vos objectifs..... faire des économies sur chaque ligne de dépenses ou globalement ? donner leurs chances aux petites entreprises locales ou laisser les gros pressuriser la sous-traitance ?  voir une seule tête pour moins de travail de coordination ?  (attention à pas trop découper , il vous faut au moins une réponse par lot !)  etc  



En faisant une procédure adaptée "petit lot", je ne vois pas ce que cela changerait en terme de cout par rapport à une procédure formalisée allotie où ce lot serait intégré dans cette procédure, l'estimation du besoin pour ce lot et son cout restera le même : toutes les entreprises pourront soumissionner ( a part le fait de pouvoir négocier, ce qui est mieux, mais payer une pub supplémentaire au final)

Ou peut être le fait de pouvoir allotir cette prestation "petit lot" alors qu'elle n'était pas allotissable davantage en procédure formalisée ?

A moins que je n'ai pas compris, dites moi si c'est le cas


edité par speedy uniquement sur les crochets pour la citation

speedy

Citation de: ism77560 le Mai 29, 2024, 11:25:11 AM

En faisant une procédure adaptée "petit lot", je ne vois pas ce que cela changerait en terme de cout par rapport à une procédure formalisée allotie où ce lot serait intégré dans cette procédure, l'estimation du besoin pour ce lot et son cout restera le même : toutes les entreprises pourront soumissionner ( a part le fait de pouvoir négocier, ce qui est mieux, mais payer une pub supplémentaire au final)

Ou peut être le fait de pouvoir allotir cette prestation "petit lot" alors qu'elle n'était pas allotissable davantage en procédure formalisée ?

A moins que je n'ai pas compris, dites moi si c'est le cas
Citation de: ism77560 le Mai 29, 2024, 10:15:46 AM
D'accord merci à vous deux.

Mais le fait de faire une procédure petit lot en plus d'une procédure formalisée, ca ne coute pas plus cher en terme de pubs ? Car si c'est le cas je ne vois pas vraiment l'intérêt.

vous semblez ne retenir que le critère prix donc effectivement il est probable mais pas certain que le non allotissement soit moins onéreux, mais ne retenir que le coût de la pub me semble réducteur ....
içi il n'y a aucun élément pour dire petit lot ou pas petit lot .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !