Ajout membre groupement en cours d'exécution

[ppl]

Bonjour,

Soit un marché de MOE, en phase études.

L'idée serait d'ajouter au groupement de MOE, un autre membre, qui porte une nouvelle compétence.

Selon-vous, peut-on ajouter un membre à un groupement existant, en cours d'exécution ?
le CCAP prévoit seulement le cas d'un remplacement.

Je ne vois pas ce qui s'y opposerait. Pour autant, ce n'est pas prévu dans les cas de modifications prévues aux articles R2194-1 et suivants du CCP.

Merci

[Mathieu]

=> sous-traitance

[speedy]

idem car vous n'êtes pas dans un des cas de l'Article R2194-6

Le marché peut être modifié lorsqu'un nouveau titulaire se substitue au titulaire initial du marché, dans l'un des cas suivants :

1° En application d'une clause de réexamen ou d'une option conformément aux dispositions de l'article R. 2194-1 ;

2° Dans le cas d'une cession du marché, à la suite d'une opération de restructuration du titulaire initial, à condition que cette cession n'entraîne pas d'autres modifications substantielles et ne soit pas effectuée dans le but de soustraire le marché aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Le nouveau titulaire doit remplir les conditions qui avaient été fixées par l'acheteur pour la participation à la procédure de passation du marché initial.