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Marché ordinaire à prix unitaires appliqués aux quantités exécutées - AVANCES

Démarré par Lti, Avril 08, 2024, 01:31:19 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Lti

Bonjour,

j'ai relu les posts anciens sur les marchés ordinaires à prix unitaires appliqués aux quantités exécutées.

Je suis en train de monter un marché de cette façon.

J'ai fixé un montant maximum pour bien cadrer le marché.

Mais je m'interroge sur les modalités de versement de l'avance.

Le marché est estimé à 1 800 000 euros sur 3 ans soit 600 000 euros par année de reconduction.

Comment calculer le versement de l'avance puisque je n'ai pas de minimum  ???

Merci par avance pour votre éclairage



speedy

il faut clarifier votre énoncé :
1 c'est un marché classique à PU et non un AC avec minimum/maximum ?
2 C'est un marché d'un an avec des reconductions par année ?

si oui vous avez du déterminer un planning pour l'exécution mais vous ne dites rien  (en tout cas ce n'est pas des BDC comme un AC habituel ni à MS)...
Alors l'avance se fait sur le maximum de la période initiale donc içi d'un an ... vous avez intérêt à préciser récupération entre 65 % et  80 % d'avancement. Lors de la reconduction possibilité d'une nouvelle avance sur la nouvelle période  ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Lti

oui je souhaiterais faire un marché ordinaire à prix unitaires pour des prestations d'assistance technique et de fourniture de denrées alimentaires pour la confection des repas de la restau municipale.

En 2021, nous avons passé ce marché en AC à BDC.

Suite à une discussion que j'avais ouverte en 2021 http://agorapublix.com/forum3/index.php?action=printpage;topic=38762.0, j'ai interrogé le Trésor Public pour relancer ce marché en marché ordinaire à px unitaires sur quantités exécutées, et ils sont d'accord pour qu'on fasse ainsi en mettant un montant maxi.

C'est en effet un marché prévu pour un an ferme puis renouvelable 2 fois.

En relisant ce que vous m'avez répondu, je pense partir sur un début de remboursement à 30 % et une fin de remboursement à 50 % du montant maxi facturé et constitution d'une garantie à première demande.




speedy

Citation de: Lti le Avril 08, 2024, 02:08:23 PM
En relisant ce que vous m'avez répondu, je pense partir sur un début de remboursement à 30 % et une fin de remboursement à 50 % du montant maxi facturé et constitution d'une garantie à première demande.
si le DQE qui permet de mettre un maximum est fiable on peut rester sur un remboursement plus tardif  ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Lti

Justement mon maxi en prix comprend une grande marge pour ne pas être coincée lors de l'exécution du marché, je vais jouer la carte de la prudence.

Merci pour votre réponse  ;)

hpchavaz

Je me pose toujours des questions concernant l'utilisation des marchés à PU  dans de tels cas.

- La quantité fournie affecte-t-elle le coût pour l'OE ? / Le Marché à PU est il la meilleure façon d'obtenir les meilleures offres ?
Même quand il s'agit de fournitures "sur étagère", une variation de quantité peut avoir des effets sur les coûts de reviens.

- Comment est traitée contractuellement la variation de quantités ?
Contrairement au CCAG TRX qui prévoit des dispositions (aménageables) le CCAG FCS ne prévoit rien, même si certes en contrat administratif on paie le service fait.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Lti

Nous avons indiqué que les quantités n'étaient pas contractuelles (pas de minimum obligatoire), en revanche nous avons donné des renseignements sur les quantités très proches de la réalité des commandes qui vont être passées.

Nous avons prévu des clauses de réexamen en cas de circonstances exceptionnelles.

est ce que cela va suffire à rassurer les candidats sur les conditions du marché et donc à obtenir les meilleures offres... on l'espère !

lepouch

Citation de: Lti le Avril 08, 2024, 02:08:23 PM

.... un marché ordinaire à prix unitaires pour des prestations d'assistance technique et de fourniture de denrées alimentaires pour la confection des repas de la restau municipale.


Je ne comprends pas bien le besoin ...
Vous achetez des conseils (menus ?) et des denrées pour que votre personnel de cuisine préparent les repas ?