Questions Compta : Retenu de garantie et Sous traitance

[antistatik2006]

Bonjour à tous,
J'ai deux questions de notre direction comptable et j'ai un doute sur les réponses à apporter.

Un marché travaux en groupement.
1) Le mandataire solidaire nous joint une garantie à première demande. Vaut elle uniquement pour lui ou s'applique t elle également à ses cotraitant? J'imagine que non mais j'ai un doute...

2) Un des cotraitant effectue une prestation à hauteur de 30000 euros (sur les 2 millions du chantier) mais la sous traite intégralement ... A t il le droit ? (ce n'est donc pas la totalité du marché mais tout de meme 100% du cotraitant).

Qu'en pensez vous ? Merci par avance

[speedy]

je suppose que c'est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
1 il faut vérifier s'il s'agit de la GPD remplaçant la Retenue de Garantie RG et si oui si sa rédaction est claire que ça concerne la totalité du marché ou uniquement sa part ,( vérif  pas que le montant ) ....
2le principe c'est que la ST totale est interdite, perso en cas de groupement conjoint je gère par membre conjoint donc içi je refuserais

[antistatik2006]

Merci pour le 2°
Pour le 1°, il s'agit bien d'une GPD remplaçant la RG mais pas contre ce n'est pas précisé ...je n'ai que le montant ... rien d'autre n'est précisé ... il faut qu'il le complète ou faut il en déduire qqch?

Merci encore

[speedy]

Merci pour le 2°
Pour le 1°, il s'agit bien d'une GPD remplaçant la RG mais pas contre ce n'est pas précisé ...je n'ai que le montant ... rien d'autre n'est précisé ... il faut qu'il le complète ou faut il en déduire qqch?

Merci encore

pour le 1 je demanderais une précision signée d'une personne habilitée à engager l'entreprise ou une nouvelle rédaction ....

[antistatik2006]

Merci beaucoup.

[speedy]

en attendant on peut considérer que c'est uniquement sur sa partie en propre ..... 

[antistatik2006]

Oui, effectivement ... c'est le plus logique, à fortiori que c'est son seul nom qui est mentionné.