MAPA et petits lots

[mighty]

Salut les amis

Soit un MAPA de travaux à 150 k€. On va refaire des travaux de peinture des divers bâtiments. Je pensais à deux lots : peinture spécialisée / peinture classique.
Mais sur une partie on voudrait utiliser notre enveloppe pour refaire les sanitaires (donc démol, retrait des sanitaires, pose des sanitaires, etc.). Or, pour cette petite partie forcément les peintres ne sauraient pas faire. Ou sous-traiteraient. Donc on voudrait en faire un petit lot. On est d'accord par exemple que si j'en ai pour 20K€ par exemple (donc inférieur à 20%) je peux faire comme je veux ? 3 devis ou direct ?!

je ne sais plus si la règle des petits lots fonctionnent en MAPA.

[speedy]

si  (ça n'a pas été toujours le cas) et pis ça ressemble à une définition de chantier de BTP du Code du Travail avec SPS, non ?

[mighty]

OK mais là l'enveloppe fait 150 K€. l'inférieur à 80K€ ou 1M€ dans noter cas c'est tous finalement. Donc il faut que je regarde seulement le 20%. C'est ça ?

[speedy]

OK

[Lti]

je pensais que les petits lots ne s'appliquaient qu'aux marchés en procédure formalisée.

[speedy]

je pensais que les petits lots ne s'appliquaient qu'aux marchés en procédure formalisée.

je n'ai pas trouvé cette restriction .....

[Lti]

ah oui en effet, j'ai relu le CCP et en effet pour les lot inférieurs à 40 000 euros HT c'est possible si "le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots"

Je m'étais arrêtée à la lecture du 2 de l'article R2123-1...