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Marché de travaux avec 2 tranches fermes

Démarré par winky, Février 08, 2024, 03:32:30 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

winky

Bonjour,

Nous envisageons une opération de travaux à 3 lots (voirie, réseaux souples et canalisations d'eau).

Pour le lot 3 canalisations EU AEP, il est prévu une réalisation des travaux en 2 temps :
- 1 partie sera réalisée en début de chantier (avril - 1 semaine de travaux)
- le reste (la partie la plus importante) sera réalisée 4 mois après (septembre - 6 semaines de travaux)

Marché qui devrait être notifié en avril.

Pour l'évolution des prix, nous aurions envisagé de prévoir 2 tranches, pour pouvoir :
- payer la tranche 1 sur la base du prix remis dans l'offre
- actualiser le prix lors de l'affermissement de la tranche 2

Entre avril et septembre, pas d'intervention du lot sur le chantier.
Les 2 tranches seront obligatoirement réalisées, donc j'ai du mal à concevoir la tranche 2 comme optionnelle.
Pourrait-on avoir 2 tranches fermes sur un même marché ?

Ou pourrait-on scinder en phases et prévoir une actualisation du prix pour la phase 2 ?

Vous remerciant.

hpchavaz

Non
Une seule tranche ferme mais cela n'empêche pas qu'elle soit constituée, comme dans votre cas, de deux phases.

Faites de la révision cela sera plus simple.


Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Vivaelparaguay

rien n'empêche non plus d'appeler une partie d'ouvrage une tranche optionnelle même s'il est certain qu'elle sera réalisée.

En revanche, une tranche doit correspondre à un "ensemble" cohérent de travaux constituant un tout : un bâtiment complet par exemple. Ou la réfection totale d'un étage, chaque étage constituant un tranche, par exemple.

Si vos tranches correspondent à plusieurs phases d'une même prestation de travaux, alors il ne faut pas utiliser la notion de tranche.

speedy

Citation de: hpchavaz le Février 08, 2024, 04:28:03 PM
Non
Une seule tranche ferme mais cela n'empêche pas qu'elle soit constituée, comme dans votre cas, de deux phases.

Faites de la révision cela sera plus simple.

idem
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !