Pénalités marché de MOE

[SARAHCPP21]

Bonsoir tout le monde 

Premier marché de MOE (AC BC) et j'ai une petite question sur les pénalités .

Le Coût prévisionnel des travaux est arreté à l'issue de l'AVP et par conséquent la rémunération définitive du MOE . Cependant nous aimerions prévoir des pénalités en cas de dépassement du Cout prévisionnel des travaux à l'issue de la mission pro ( sauf cas de modification à la demande de la MOA ) si ce dernier venait à etre supérieur à celui validé à l'AVP . Evidemement le MOE ne pourra voir sa rémunération modfiée du fait de la différence , mais nous ne voulons pas payer plus ( en travaux ) que ce a été validé à l'AVP, afin que le MOE soit trés vigilant sur ce qui a été chiffré à l'AVP . J'aimerais savoir si c'est possible ? Si c'est pertinent ? et peut être des retours d'expériences...


Merci à vous

[speedy]

en phase Pro on peut mais pas en phase ACT car déjà jugé   TA : que la reprise sans pénalité  confirmé CAA Lyon 26 avril 2018 n°16LY00136
puis en phase exécution en comparaison DG /DGD avec marchés signés.

[Kirepo]

Une clause prévoyant qu'en cas de dépassement le MOE doit refaire son étude pour qu'elle rentre dans le coût prévisionnel ne répondrai pas à votre problématique ?

[speedy]

Une clause prévoyant qu'en cas de dépassement le MOE doit refaire son étude pour qu'elle rentre dans le coût prévisionnel ne répondrai pas à votre problématique ?

çà prend du temps et pas certain 'aboutir ....

[SARAHCPP21]

Une clause prévoyant qu'en cas de dépassement le MOE doit refaire son étude pour qu'elle rentre dans le coût prévisionnel ne répondrai pas à votre problématique ?

c'est déja le cas pour le prix fixé à l'AVP , et pour reprendre le commentaire de speedy le risque que ça n'aboutisse pas est probable . C'est justement pour anticiper cette possiblité .