MOE / permis de construire à l'APS ou APD ?

[Gaston Deplomb]

Bonjour,
Tout est dans le titre : généralement, vous exigez du Moe le dossier de permis de construire plutôt au moment de l'APS ou pendant l'APD ? (ou après ?  )

[speedy]

pas avant le lancement de l''APD car nous voulons que l'APS soit validé pour pas refaire le travail si des observations sur cet APS , et au plus tard avec les DCE Travaux  car normalement compatible avec les délais pour commencer les travaux  ....

[Gaston Deplomb]

Sur pas mal de dossiers, on demande l'aide de l'Etat (DETR) et les services instructeurs réclament l'APD et le permis... 

[speedy]

Sur pas mal de dossiers, on demande l'aide de l'Etat (DETR) et les services instructeurs réclament l'APD et le permis... 

évidemment si vous ne dites pas tout le contexte .....

[Coccy]

comme Speedy, le PC avant l'APD bien sûr,

ce qui impose un important pouvoir d'anticipation pour les dossiers DETR......
....pour lesquels il vous sera demandé tellement d'autres documents improbables.....