accord cadre et ms : révision des prix

[anneclaudie]

bonjour,

Je travaille sur un DCE (ac avec ms) pour des couches de roulement.
Voici les modalités :
Accord-cadre : les prix sont révisés avant chaque consultation avec l'index TP09.
Mois 0 : mois de remises des offres de l'AC,
Mois n : dernier indice connu à la date du lancement de la consultation.
Les prix révisés sont des prix « maximums ».

Choix du titulaire,
Démarrage des travaux.

Marché subséquent :
Mois 0 : mois de remise des offres du marché subséquent
Mois n : mois de réalisation des prestations TF ou TO (et non pas mois de facturation).

qu'en pensez-vous ?

[speedy]

je ferais encore plus simple en partant de l'hypothèse que moins de trois mois entre remise prix MS et début des travaux donc pas d'actualisation
1 contrôle du prix maxi = OK avec vous
2 pas d'actualisation ni révision puisque pour de tels travaux seront finis en moins de 6 mois  .... 
et pourquoi des TF/TO , le principe des MS c'est qu'on y va , il n'y a en principe pas d'hésitation.....

nota : pour info la révision se fait au mois de l'exécution des travaux et jamais au mois de facturation (sauf si c'est le même ...)