Candidature - Mauvaise consultation

[paulinede]

Bonjour,

Soit un candidat qui a déposé un pli avec tous les éléments correspondant à notre consultation, sauf le DC1 et le DC2 correspondant à une autre consultation d'un autre acheteur.
Ces éléments de la candidature sont-ils régularisables ? Ou le pli doit-il être écarté ?

Vous remerciant pour vos lumières

[speedy]

perso je régularise

[Vivaelparaguay]

Bonjour,

Soit un candidat qui a déposé un pli avec tous les éléments correspondant à notre consultation, sauf le DC1 et le DC2 correspondant à une autre consultation d'un autre acheteur.
Ces éléments de la candidature sont-ils régularisables ? Ou le pli doit-il être écarté ?

Vous remerciant pour vos lumières

le DC1 et DC2 n'a pas grand chose à voir avec tel acheteur ou telle consultation, il compile des éléments à propos de l'entreprise, ces éléments là sont identiques et valables à l'égard de tout acheteur. Ne rejetez surtout pas le pli pour une erreur si minime et sans conséquence !

[RV]

Idem, régularisation possible surtout si l'offre est valable.

[Rkh]

Pour corroborer les avis précédents :

L'article R2144-2 du CCP dispose que "L'acheteur qui constate que des pièces ou informations dont la présentation était réclamée au titre de la candidature sont absentes ou incomplètes peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai approprié et identique pour tous".

Sur ce fondement, vous pouvez régulariser.