MOE, taux tolérance coût prévisionnel, coût de référence

[speedy]

solution 1
taux de tolérance dépassé : on peut continuer malgré tout et donc on ne pénalise pas le MOE. Charge à nous de trouver des financements sup.
Le calcul de toute façon se fait en fin de marchés, au moment du DGD.
Le calcul que j'ai fait permet d'avoir une tendance de la pénalités

non, ce dérapage est définitif. on aura ce montant des marchés signés comme référence pour vérifier si nouveau dérapage ou pas en fin de réalisation avec les DG acceptés par le MOA et les  titulaires des marchés. c'est pour cette raison que je trouve le taux de tolérance de  10% trop élevé, mais c'est celui de votre marché  .....
on ramènera tout en même date de valeur mais en neutralisant les évolutions de programmes et évolutions règlementaires

solution 2 :
taux de tolérance dépassé (toujours sur une tendance puisqu'on a pas encore les dgd) : on déclare sans suite et on demande au MOE de reprendre gratuitement ses études pour nous faire rentrer dans l'épure financière.

oui mais sans certitude de réussite  pour rentrer dans l'épure financière même en renonçant à des éléments importants  .....

[anneclaudie]

pour la solution 1 : je continue mais je pénalise à la fin le MOE ?

[speedy]

on fera le calcul le moment venu mais s'il n'y a pas d'avenant par exemple ni de paiement complémentaire par un autre marché non prévu en phase Pro-DCE alors non il ne sera pas pénalisé.... aujourd'hui on ne peut rien en déduire ou prévoir ....
je vous conseille de relire le document annexé au post précité page 7/12....http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=37284.0