Absence de réponse durant l'ACT

[moultii]

Bonjour à tous,

J'ai une question : est-il possible d'éliminer une offre si le soumissionnaire ne répond pas aux questions posées pendant l'ACT ?
Merci pour vos retours

[speedy]

Ao mn mapa ?
Analyse possible sans ces éléments avec note dégradée ? Ou reste des incohérences ?...

[moultii]

Ao mn mapa ?
Analyse possible sans ces éléments avec note dégradée ? Ou reste des incohérences ?...

Nous sommes sur un MAPA de travaux
l'analyse est possible mais nous restons sur un manque de précisions sur des points techniques.

Donc est-il possible d'écarter un soumissionnaire s'il ne répond pas ?
Ou juste lui enlever des points de pénalités pour non réponse ?

[speedy]

non et non
vous devez jugez et la note s'en ressent mais vous ne pouvez pas juger puis enlever des points car le juge dira double peine  .... pas prévu ni dans la règlementation ni dans votre RdC
vous ne pouvez rejeter que si les éléments manquants vous empêchent véritablement de noter sur au moins un critère ou s'il reste une incohérence entre des éléments, e cas échéant  sans confirmation du candidat qu'il est conforme au CCTP., l

[Mathieu]

l'exclusion automatique du candidat c'est s'il y a un doute sur la conformité de l'offre (ici je comprends que ce n'est pas le cas)

sinon, on note l'offre pour ce qu'elle est ; en soi il n'y a pas de "points de pénalité pour non réponse" mais il peut y avoir des points en moins pour une incertitude sur la qualité de l'offre

faire un 2ème tour de questions peut aussi être une solution ; si vous vous interrogez c'est que l'offre est par ailleurs intéressante ?

[moultii]

l'exclusion automatique du candidat c'est s'il y a un doute sur la conformité de l'offre (ici je comprends que ce n'est pas le cas)

sinon, on note l'offre pour ce qu'elle est ; en soi il n'y a pas de "points de pénalité pour non réponse" mais il peut y avoir des points en moins pour une incertitude sur la qualité de l'offre

faire un 2ème tour de questions peut aussi être une solution ; si vous vous interrogez c'est que l'offre est par ailleurs intéressante ?

On interroge parce que l'offre manque de précisions techniques et de cohérence.

[moultii]

non et non
vous devez jugez et la note s'en ressent mais vous ne pouvez pas juger puis enlever des points car le juge dira double peine  .... pas prévu ni dans la règlementation ni dans votre RdC
vous ne pouvez rejeter que si les éléments manquants vous empêchent véritablement de noter sur au moins un critère ou s'il reste une incohérence entre des éléments, e cas échéant  sans confirmation du candidat qu'il est conforme au CCTP., l

Je me doutais un peu de la réponse, mais merci pour cette confirmation !