Réception anticipée d'un lot - réception partielle

[ppl]

Bonjour,

Soit un marché de de travaux, passée selon la procédure d'appel d'offres, sauf un petit lot en MAPA.
L'opération comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.

Ce petit lot qui réalise des travaux préparatoires commencera avant les autres (durée des travaux : 4 mois sur opération de 32 mois)

afin de pouvoir le réceptionner avant la fin de l'opération globale, je ne vois pas d'autre solution que d'effectuer une réception partielle.

L'article 42.1 du CCAG dit : La fixation par le marché pour une tranche de travaux, un ouvrage ou une partie d'ouvrage, d'un délai d'exécution distinct du délai d'exécution de l'ensemble des travaux implique une réception partielle de cette tranche de travaux ou de cet ouvrage ou de cette partie d'ouvrage.

Comment bien cadrer la rédaction des pièces car il ne s'agit pas d'une tranche de travaux. Et je ne peux pas considérer qu'il s'agit d'une partie d'ouvrage car les autres lots interviendront ensuite sur cette partie.

Si vous avez des idées, merci

[hpchavaz]

Le 42.1 du CCAG, comme l'ensemble du CCAG, s'applique aux travaux du contrat dans lequel il figure.
Après il est peut être possible d'aménager par des exceptions.

J'ai l'impression que la polysémie de "marché" vient encore de frapper.

[ppl]

Le 42.1 du CCAG, comme l'ensemble du CCAG, s'applique aux travaux du contrat dans lequel il figure.
Après il est peut être possible d'aménager par des exceptions.

J'ai l'impression que la polysémie de "marché" vient encore de frapper.

En effet, par marché il faut entendre le marché de travaux qui comporte 19 lots, ou il faut considérer 1 lot = 1 marché

[speedy]

Le 42.1 du CCAG, comme l'ensemble du CCAG, s'applique aux travaux du contrat dans lequel il figure.
Après il est peut être possible d'aménager par des exceptions.

J'ai l'impression que la polysémie de "marché" vient encore de frapper.

En effet, par marché il faut entendre le marché de travaux qui comporte 19 lots, ou il faut considérer 1 lot = 1 marché

Le lot xxx de travaux préalables fera l 'objet d'une réception isolee.
Faut faire simple !?

[ppl]

Le 42.1 du CCAG, comme l'ensemble du CCAG, s'applique aux travaux du contrat dans lequel il figure.
Après il est peut être possible d'aménager par des exceptions.

J'ai l'impression que la polysémie de "marché" vient encore de frapper.

En effet, par marché il faut entendre le marché de travaux qui comporte 19 lots, ou il faut considérer 1 lot = 1 marché

Le lot xxx de travaux préalables fera l 'objet d'une réception isolee.
Faut faire simple !?

En effet, et donc, sur le même principe, je prévois un délai global d'exécution différent ?

[speedy]

Le 42.1 du CCAG, comme l'ensemble du CCAG, s'applique aux travaux du contrat dans lequel il figure.
Après il est peut être possible d'aménager par des exceptions.

J'ai l'impression que la polysémie de "marché" vient encore de frapper.

En effet, par marché il faut entendre le marché de travaux qui comporte 19 lots, ou il faut considérer 1 lot = 1 marché

Le lot xxx de travaux préalables fera l 'objet d'une réception isolee.
Faut faire simple !?

En effet, et donc, sur le même principe, je prévois un délai global d'exécution différent ?

oui, vous avez bien un délai pour pouvoir mettre à disposition des autres, non ?

[ppl]

et  selon vous speedy, on considère que les tranches concernent l'opération, ou sont propres à chaque lot ?

En l'espèce, mon lot préparatoire concerne que la tranche ferme.

comme il fait l'objet d'un RC spécifique (seul lot en mapa petit lot), vaut-il mieux que j'indique qu'il n'y a pas de tranche, ou bien que les travaux ne concernent que la tranche ferme ?

[hpchavaz]

De quelles tranches parlez vous ? Par quelles document sont elles définies ? En quels termes ?

[ppl]

De quelles tranches parlez vous ?

J'ai une opération globale de travaux
15 lots
1 lot passé en MAPA "petit lot" et 14 en AOO
le lot MAPA commence avant (travaux préparatoires). Le délai global d'exécution sera donc différents des 14 lots.

Sur les 14 en AOO, j'ai une tranche ferme et optionnelle
sur le lot en mapa, il n'y a pas de tranche.

Ma question : je dois considération que c'est l'opération (15 lots) qui est découpée en tranche ? ou bien le découpage en tranche peut se faire par lot ? donc dans ce cas, je préfère dans le RC du lot mapa quil n'y a pas de découpage en tranche

Je précise que je suis en train de rédiger les pièces.

[hpchavaz]

Pour continuer le fil sur la précision du vocabulaire, je pourrais demander que veut dire "Sur les 14 en AOO, j'ai une tranche ferme et optionnelle" :
a) vous avez décomposé votre opération en deux parties une première partie et une partie éventuelle (votre premier message )
b) chacun de vos 14 lots ont une tranche ferme et une tranche optionnelle (*) (votre dernier message)

Dans la pratique dans une opération avec deux phases, il existe potentiellement :
1) des contrats qui comportent des prestations  qui correspondent à la seule première phase
2) des contrats qui comportent en tranche ferme des prestations correspondant à la première phase et en tranche optionnelle  des prestations correspondant à la seconde phase
3) des contrats qui comportent des prestations  qui correspondent à la seule seconde phase

[Michel]

1 "lot" de consultation  = 1 marché (contrat signé)        <basta>   

[speedy]

Pour continuer le fil sur la précision du vocabulaire, je pourrais demander que veut dire "Sur les 14 en AOO, j'ai une tranche ferme et optionnelle" :
a) vous avez décomposé votre opération en deux parties une première partie et une partie éventuelle (votre premier message )
b) chacun de vos 14 lots ont une tranche ferme et une tranche optionnelle (*) (votre dernier message)

Dans la pratique dans une opération avec deux phases, il existe potentiellement :
1) des contrats qui comportent des prestations  qui correspondent à la seule première phase
2) des contrats qui comportent en tranche ferme des prestations correspondant à la première phase et en tranche optionnelle  des prestations correspondant à la seconde phase
3) des contrats qui comportent des prestations  qui correspondent à la seule seconde phase

idem
dit autrement  :
vous avez une opération qui va se dérouler en tranches ou phases, vocabulaire d'opération
vous aller répartir les prestations dans des marchés , or ces prestations sont déjà rattachées à des tranches/phases de votre opération
conclusions : 
1 vos marchés  (donc vos lots de consultation) doivent comporter au minimum un découpage correspondant aux tranches de votre opération  (voir plus de tranches  mais au minimum des coupures correspondant aux tranches de l'opération) 
2 un titulaire d'un marché qui n'intervient que sur une tranche préalable n'a aucune raison d'attendre que la totalité de l'ouvrage soit réceptionné pour obtenir une réception de ses prestations
3 chaque tranche d'opération doit être autonome et permettre une réception d'une partie d'ouvrage
4 un marché qui se termine dans une tranche doit pouvoir être réceptionné à la fin de cette tranche

bien sûr ça complexifie l'écriture des marchés d'assurance  et la gestion des GPA  mais  perso je ne me voyais pas refuser la réception de travaux préalables de déviations de réseaux /démolitions etc au bout de leurs prestations  environ 1 an tandis que la réalisation de la ligne de métro a duré 7 ans ....

[Michel]

    globalement idem !
il faut faire ce qu'il faut pour que "Prestation faite => Prestation payée"             et pas après réception de la totalité dans 15 ans !