désaccord sur attribution de marchés en Groupement de commandes

[sun]

Bonjour,

Nous sommes en groupement de commandes avec 3 autres entités pour la réalisation de travaux.
A l'ouverture des offres, un des membres ne veut pas attribuer car il considère l'offre inacceptable.
Les 3 autres sont favorables à l'attribution.
J'avoue qu'on n'avait pas du tout vu venir cette possibilité.

La convention de groupement prévoit que chaque membre signe et exécute son propre marché, l'attribution étant opérée par la CAO spécifique qui est composée d'un membre de chaque collectivité.

Que peut on faire ? Est il possible d'attribuer les marchés pour les 3 collectivités seulement ?

Merci de vos avis et conseils.

[Mathieu]

que veut le membre ? se désengager complètement, même s'il a payé les études, diagnostics etc ? ou bien revoir le projet à la baisse ?

la convention de groupement de commande ne dit rien de particulier sur cette situation spécifique ?

l'estimation du MOE est dépassée de combien ?

les 3 autres membres, que veulent-ils ? je dirais qu'il peuvent continuer s'ils veulent, si le projet de marché de travaux ne change pas ou très peu, mais est-ce vraiment l'objectif ?

[speedy]

idem il faut avoir les éléments en main dont les valeurs financières.
normalement dans la convention de groupement il y a l'engagement de signer (réputée écrite par le CCP même quand pas écrit) et les conditions de sortie (en pratique rarement).
si on attribue sans la partie de ce membre c'est le même gagnant? position du pseudo gagnant ?

[sun]

Bonjour et merci.

Les offres sont en effet plus hautes que l'estimation MOE. Mais les offres sont cohérentes entre elles et toutes supérieures à l'estimation MOE de 15 à 20%.
Le membre concerné n'a pas les crédits nécessaires pour donner suite. Il veut donc relancer pour ajuster son projet.
Par contre, nous et les 2 autres membres ne pouvons pas revoir le projet et nous avons les crédits pour financer à hauteur des offres formulées par les candidats.

La convention ne dit rien sur cette situation.

Speedy, oui l'attributaire serait le même avec ou sans la part du membre qui ne souhaite pas donner suite.

C'est un beau **** !

Merci à vous.