Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

quid des "risques" dans "l'exécution aux frais et risques"

Démarré par domasque, Octobre 13, 2023, 10:53:42 AM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

domasque

Bonjour,
J'ai deux marchés de substitution à passer dans le cadre d'une exécution aux frais et risques et me questionne sur les garanties et assurances à demander au nouveau titulaire...
Qui est responsable en cas de problème sur le chantier? pendant la GPA? pendant la garantie décennale?
Pour moi c'est le titulaire défaillant mais cela me parait dangereux de ne demander aucune assurance ni garantie au nouveau titulaire, non?!
Merci de vos lumières

RV

Bonjour,

Lors de la réception, il faut bien distinguer ce qui relève de chacun des intervenants. Le titulaire défaillant est pénalisé financièrement du fait de la substitution mais pourquoi ses assureurs devraient-ils intervenir pour des prestations non réalisées par lui?

Le nouveau titulaire présente toutes les attestations d'assurance demandées au titulaire initial.
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

domasque

ok, merci beaucoup mais alors, à quoi correspondent les "risques"?

speedy

risque de devoir reprendre des travaux mal exécutés, risque d'avoir des appro chez lui qui ne seront donc pas payés etc
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !