AOO et absence d'échantillons

[Filomène]

Pour la notion de substantielle par exemple sur les FT manquantes, on pourrait analyser le poids financier et technique de ces éléments. En fonction, on décide :  régularisable ou pas .
Avant je dégradais les notes techniques pour les FT manquantes mais le CE de 2019 n°421075 semble confirmer que les fiches techniques (si demandées dans le RC) doivent être considérées comme des éléments nécessaires dont l'absence entrainerait l'irrégularité de l'offre. Idem pour les moyens humains.
Je demande aux services d'être attentif au degré de précisions demandés dans les RC souvent non analysées dans la pratiqu  ... le diable se cache dans les détails parait-il.
Pour moi les échantillons, sont du coup pour moi surtout en AOO non régularisable.

[Mathieu]

Avant je dégradais les notes techniques pour les FT manquantes mais le CE de 2019 n°421075 semble confirmer que les fiches techniques (si demandées dans le RC) doivent être considérées comme des éléments nécessaires dont l'absence entrainerait l'irrégularité de l'offre. Idem pour les moyens humains.

certes mais cet arrêt ne dit pas tout à fait que ce n'est pas rattrapable. il constate simplement l'absence.
qui plus est : ancien code, et, encore pire : Corse 

[Filomène]

oui je me suis mal exprimée ... je me confessais sur ma mauvaise pratique