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Ajustement d'une avance suite à la déclaration d'un sous-traitant

Démarré par Facturesmarchés, Septembre 21, 2023, 10:30:16 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Facturesmarchés

Bonjour,

Nous avons versé une avance au titulaire d'un marché de travaux.
Par la suite, le titulaire a déclaré un sous-traitant.
Nous devons procéder à l'ajustement de l'avance en écriture d'ordre budgétaire.

Le sous-traitant est assujetti à l'autoliquidation.
Devons-nous prendre en compte l'autoliquidation dans notre calcul ?

Avec nos remerciements.

speedy

les TP que j'ai pratiqué exigeaient une présentation des avances en HT plus TVA et donc TTC
la TVA de l'avance suit le régime applicable à l'autoliquidation du ST concerné ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !