Préparation marché de maintenance aire de jeux en 2025

[nassou]

Bonjour ,

Le marché de maintenance des aires de jeux de la ville se terminera fin 2025.
Nous préparons le prochain. Est-il possible d'intégrer dans la clause "variation de prix " la phrase suivante : si l'indice ICHTTSS2 est arrêté, il sera remplacé par le nouvel indice correspondant acté par ordre de service et non par avenant par le pouvoir adjudicateur"?

Merci.

[Ponta]

Bonjour,

Je ne pense pas. Un indice de révision est une composante de la rémunération et est un élément substantiel du marché. Le traiter par un simple ordre de service est périlleux.
Un avenant est nécessaire. D'autant plus que les disparitions d'indice ne sont pas si fréquentes.

Une autre possibilité pour traiter ce changement d'indice est d'indiquer que l'indice défaillant sera remplacé par celui proposé par l'INSEE avec son coefficient de raccordement. Dans ce cas, l'avenant n'est plus forcément nécessaire.

[jmp33]

Cet indice ICHTTS2 est déjà arrêté.

ICHTTS2 = 063021809 - Services principalement rendus aux entreprises (NAF 74)

Information INSEE : "La série 630218 en NAF rév. 1 est arrêtée, vous pouvez consulter les séries en NAF rév. 2 approchantes 1565195, 1565196. Cependant, elles n'intègrent que partiellement l'ancienne série, et sont d'un niveau bien plus agrégé. Par ailleurs, nous vous invitons à consulter la liste des nouvelles séries, qui couvrent maintenant l'ensemble des secteurs, où vous trouverez peut-être une série qui vous est plus appropriée. Le coefficient de raccordement entre ancienne et nouvelle séries est L'indice de décembre 2008 de l'ancienne série, divisé par L'indice de décembre 2008 de la nouvelle série. Pour prolonger l'indexation au-delà de décembre 2008, multipliez les indices de la nouvelle série par ce coefficient de raccordement."

1565195 = ICHT-M - Indice mensuel du coût horaire du travail révisé - Salaires et charges - Tous salariés - activités spécialisées, scientifiques, techniques (NAF rév. 2 section M) - Base 100 en décembre 2008

1565196 = ICHT-N - Indice mensuel du coût horaire du travail révisé - Salaires et charges - Tous salariés - Services administratifs, soutien (NAF rév. 2 section N) - Base 100 en décembre 2008