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Modification du DCE - Ajout d'une PSE

Démarré par Khaz34, Septembre 13, 2023, 01:59:29 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Khaz34

Bonjour,

En appel d'offres, peut-on ajouter une PSE obligatoire en cours de consultation ? Si oui, selon vous est-ce considéré comme une modification substantielle nécessitant une publicité rectificative et l'allongement du délai de remise des offres ?

Est-ce également le cas pour une PSE facultative ?

Merci beaucoup pour vos réponses


Mathieu

oui c'est possible, pour le reste il faut savoir ce que représente la PSE par rapport à la base, quel délai il reste...

Khaz34

Citation de: Mathieu le Septembre 13, 2023, 02:02:58 PM
oui c'est possible, pour le reste il faut savoir ce que représente la PSE par rapport à la base, quel délai il reste...

La PSE ne représente pas grand-chose par rapport à la base, et concernant le délai il reste 19 jours ce qui me semble convenable
Il faut tout de même faire un rectificatif pour annoncer la PSE ?

Mathieu

dans ces conditions je ne modifie que le DCE, sans report

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

#5
Citation de: Khaz34 le Septembre 13, 2023, 02:07:45 PM
La PSE ne représente pas grand-chose par rapport à la base, et concernant le délai il reste 19 jours ce qui me semble convenable
Il faut tout de même faire un rectificatif pour annoncer la PSE ?

Les prestations objet de la PSE sont elles homogènes avec le reste de la prestation ?
Notamment, est on certain que les groupements, recherches de sous-traitants, fournisseurs, prestataires et les contrats liés, etc. ne sont pas affectées par l'introduction de la PSE ?
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

RV

L'avis rectificatif va dépendre aussi de ce que vous avez précisé dans l'AAPC.
Si vous avez indiqué qu'il est attendu de chaque candidat de proposer obligatoirement une réponse à la PSE n°XXX intitulée XXXXX et la PSE ZZZ intitulée ZZZZZ, je pense que l'avis rectificatif est nécessaire.
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
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