Communication à un architecte évincé des plans du lauréat

[Tilclode]

Bonjour à tous,

Nous venons de désigner le lauréat d'un concours de MOE.
Nous allons entamer une négociation avant signature du marché.

Un des architectes évincés souhaite avoir communication des plans du lauréat.

J'ai envie de lui répondre que tant que le marché n'est pas signé ces documents ne sont pas communicables. Pour autant, ce principe applicable à un marché classique est il aussi applicable aux concours de MOE?

Merci

[speedy]

Oui
Plus tard consultable sans prise de photos car propriéte intellectuelme....0