Avenant- marché à prix unitaires

[café]

Bonjour,

Nous avons passé un marché de voirie à prix unitaires.
Nous avons quelques travaux supplémentaires à réaliser qui dépasseront le "prix" du marché figurant dans le détail estimatif.

Faut-il faire un avenant?
Pour ma part je considère que les marchés à prix unitaires n'ont pas de montant, ce n'est qu'une estimation..;donc on peut la dépasser sans avenant.
Qu'en pensez-vous?
Merci

[max]

votre marché à prix unitaire doit avoit un prix de la prestation dans l'AE  équivalent à un montant de marché (en général le montant du DQE, ce montant est équivalent à un montant maximum)
si vous dépassez vous devez prendre un avenant (justifier cette hausse)

[speedy]

selon le CMP ce serait possible mais selon les règles appliquées par les comptables c'est non, ils bloquent les paiements tant que l'avenant pas notifié .....

[caroline39]

Bonjour
J'ai une question donc je profite de cette discussion.

Du coup sur un marché de travaux à prix unitaire, c'est une erreur de ne pas avoir mis de montant dans l'AE ?

Dans mon cas il s'agit donc d'un marché public de travaux à prix unitaire.
le BPU vaut AE (seul les prix unitaires sont contractuels, l'Acte d'Engagement dans la partie prix renvoi donc au BPU). Le DQE n'a pas été rendu contractuel, il n'a servi que pour l'analyse des offres.

Aujourd'hui nous avons un avenant à faire passer sur certains prix unitaires. Je suis un peu perdue sur comment calculer l'incidence de cet avenant (comme nous n'avons pas repris le "total" du DQE dans l'Acte d'Engagement). Est ce que j'ai simplement à "recalculer" le DQE total avec les nouveaux tarifs et comparer avec le DQE initial?

[speedy]

Du coup sur un marché de travaux à prix unitaire, c'est une erreur de ne pas avoir mis de montant dans l'AE ?

non mais étonnant que le comptable n'ait rien dit. Votre DQE non contractuel est resté joint au marché ou pas ?

Aujourd'hui nous avons un avenant à faire passer sur certains prix unitaires. Je suis un peu perdue sur comment calculer l'incidence de cet avenant (comme nous n'avons pas repris le "total" du DQE dans l'Acte d'Engagement). Est ce que j'ai simplement à "recalculer" le DQE total avec les nouveaux tarifs et comparer avec le DQE initial?

c'est une solution qu'il faut expliquer dans le rapport de présentation. Attention quand même à ne pas rendre contractuel le nouveau DQE .... au passage vérifiez que vous ne dépasserez pas le montant global... demandez au comptable le montant maxi qu'il a pris en gestion ....

[Michel]

Du coup sur un marché de travaux à prix unitaire, c'est une erreur de ne pas avoir mis de montant dans l'AE ?

NON ; l'AE réel c'est le BPU
dans les vieux DC12 c'était même écrit ainsi en tout petits caractères
et comme vous êtes à PU ; b'en c'est même normal de ne pas mettre de montant dans un autre document "AE" ; Seuls certains comptables exigent un montant qu'ils prennent pour un maximum ! 

[speedy]

[ Seuls certains comptables exigent un montant qu'ils prennent pour un maximum ! 

tous les comptables que j'ai connu....
seules exceptions les marchés de fluide eau gaz électricité téléphone  .....chaleur ....

[caroline39]

Merci pour vos échanges.
Pour l'instant, pas de question de la Trésorerie donc ça a "dû passer" .

Mais pour mon avenant sur certains prix unitaire du coup, je calcule son incidence en utilisant le DQE initial (qui n'est pas contractuel) ?

[speedy]

à moins que d'ici là une idée lumineuse jaillisse .....