Avenant BPN et article 14.2 du CCAG de 2009

[An Erminig]

Bonjour,

Je vais passer un avenant pour modifier des prix unitaires sur un marché à bons de commande de travaux.
Ce marché est conclu sur la base de l'ancien CCAG 2009 (car antérieur à 2021).

L'article 14.2 du CCAG-Travaux de 2009 indiquait :

14.2. Les prix nouveaux peuvent être soit des prix unitaires, soit des prix forfaitaires.
Ils sont établis sur les mêmes bases que les prix du marché, notamment aux conditions économiques en vigueur le mois d'établissement de ces prix.

Or, il s'agit dans mon cas de faire application de la circulaire Borne pour modifier quelques prix unitaires qui ont énormément augmenté. Nous avons donc renégocié certains prix en application de l'article R2194-5 du code de la commande publique, la modification étant rendue nécessaire par des circonstances qui ne pouvaient pas être prévues.

Question :
Dans le cas d'un accord-cadre à BPU, s'agit-il dans ce cas de prix nouveaux ?
S'agit-il de prix fermes ?
Peut-on considérer qu'il est possible d'avoir dans le même marché des prix révisables et quelques prix fermes ?
Peut-on déroger à l'article 14.2 du CCAG travaux de 2009 pour ces prix créés ex-nihilo en 2023 ?

Merci pour vos retours.

[hpchavaz]

Dans le cas d'un accord-cadre à BPU, s'agit-il dans ce cas de prix nouveaux ?
Tel que formulé non : il s'agit d'une modification d'un prix

S'agit-il de prix fermes ?
Tout dépend de ce que vous avez négocié !
Incidemment il se peut que certain prix soient à présent à la paisse

Peut-on considérer qu'il est possible d'avoir dans le même marché des prix révisables et quelques prix fermes ? et Peut-on déroger à l'article 14.2 du CCAG travaux de 2009 pour ces prix créés ex-nihilo en 2023 ?
Tout est possible mail il faut faire simple.
Si vous avez les deux types de prix cela va nécessiter des dérogations et les décomptes vont être compliqués

Dans la pratique je préfère tous les prix en base marché (ou parfois un forfait global fourre-tout clairement identifié comme non révisable,  mais je n'ai aps de payeur public)

[speedy]

d'accord et même plus

Peut-on considérer qu'il est possible d'avoir dans le même marché des prix révisables et quelques prix fermes ? et Peut-on déroger à l'article 14.2 du CCAG travaux de 2009 pour ces prix créés ex-nihilo en 2023 ?
Tout est possible mail il faut faire simple.
Si vous avez les deux types de prix cela va nécessiter des dérogations et les décomptes vont être compliqués

Dans la pratique je préfère tous les prix en base marché (ou parfois un forfait global fourre-tout clairement identifié comme non révisable,  mais je n'ai aps de payeur public)

ça marche aussi avec payeur public, faut faire simple sinon comprends pas ....