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Lancer un marché d'OPC en cours de chantier

Démarré par zoran, Mai 10, 2023, 06:57:11 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

zoran

Bonjour à tous,  :D

Nous avons une opération de travaux qui a commencé et qui se déroule normalement.
Le maître d'oeuvre suit le chantier conformément à son contrat.

Cependant, nous n'avons pas confié au maître d'oeuvre la mission OPC parce qu'on estimait lors du lancement que cette mission allait être suivie en interne.

Cependant, les Services Techniques souhaitent finalement confier la mission OPC à un prestataire. Le coût estimé de cette mission est 15 000 € (Le marché de MOE déjà passé étant à 150 000 €).

Est-ce que ça vous choque si je fais un marché avec une mise en concurrence de 3 prestataires pour cette mission? Nous ne souhaitons pas confier la mission au MOE. Comment computer vous le seuil pour une mission d'OPC? Pour vous c'est une unité fonctionnelle de l'opération ou c'est la même unité fonctionnelle que le maître d'oeuvre?

Je vous remercie pour vos retours.

A+

speedy

la mission OPC étant citée et définie dans la partie MOE du CCP ce sera très difficile d'argumenter en dehors de la même unité fonctionnelle que le MOE
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

zoran

Merci pour votre retour.

Oui effectivement, j'avais pas fait gaffe à ça...

L'OPC est donc bien une mission de MOE comme peut l'être la mission APS ou ACT!!

Merci encore.

A+

hpchavaz

#3
Un peu éloigné de mes bases mais cependant :
Citation de: speedy le Mai 10, 2023, 09:10:01 AM
la mission OPC étant citée et définie dans la partie MOE du CCP ce sera très difficile d'argumenter en dehors de la même unité fonctionnelle que le MOE
Et pourtant, l'OPC  :
- ne fait pas partie de la mission de base en batiment, mais mission complémentaire
- prestation de nature differente : "simple" prestation de service sans prestation intellectuelle
- profession non réglementée
- opérateurs différents

L'avantage pour les maîtres d'ouvrage d'avoir l'OPC dans les missions pouvant être confiées aux maître d'oeuvres me semble essentiellement de tuer le sujet d'une éventuelle obligation d'allotissement.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

oui  si on allotit on peut envisager par opération une computation séparée pour tous les services hors professions règlementées ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

zoran

Merci encore pour vos retours.

Je rebondis sur la discussion mais cette histoire de mission de base et mission complémentaire, ce n'est pas référencé dans le Code? Je ne trouve pas d'où vient cette distinction? C'est comme en infra, on parle de mission "témoin" mais je ne vois pas non plus d'où vient ce terme?

Merci encore.

A+

speedy

#6
Citation de: zoran le Mai 15, 2023, 07:35:37 AM
Merci encore pour vos retours.

Je rebondis sur la discussion mais cette histoire de mission de base et mission complémentaire, ce n'est pas référencé dans le Code? Je ne trouve pas d'où vient cette distinction? C'est comme en infra, on parle de mission "témoin" mais je ne vois pas non plus d'où vient ce terme?

Merci encore.

A+
Peut etre une notion anté-déluvienne....en reflet à la mission de base en bâtiment....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Citation de: zoran le Mai 15, 2023, 07:35:37 AM...
Je rebondis sur la discussion mais cette histoire de mission de base et mission complémentaire, ce n'est pas référencé dans le Code? Je ne trouve pas d'où vient cette distinction? C'est comme en infra, on parle de mission "témoin" mais je ne vois pas non plus d'où vient ce terme?...
Dans "MIQCP Médiations n°32, février 2023, La maîtrise d'oeuvre des opérations de réhabilitation de bâtiment" il est fait utilisation de l'expression "mission complémentaire" voir notamment le schéma page 11.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.