Fourniture sans pose... dans un marché de fourniture avec pose.

[Jujuriste]

Amis du soir, bonsoir,

Soit un marché de fourniture et pose de panneaux. L'entreprise titulaire (A) pose les panneaux qu'elle achète auprès de l'entreprise sous-traitante (B)

Jusque là, classique, tout va bien.

Quand soudain, un opérationnel me demande s'il peut commander directement auprès du sous-traitant car ils vont procéder à la pose eux-même (c'est ponctuel mais je n'ai pas pu savoir pourquoi).
Problème 1 : pas de lien avec l'entreprise B car sous-traitant
Problème 2 : si il n'y a que de la fourniture, on n'est plus dans la sous-traitance ? si le titulaire achète et nous revend la fourniture, il ne s'enrichit pas sans cause ?
Problème 3 : le titulaire pourrait contester d'être dessaisit de son marché

Votre avis ?

[speedy]

sans connaitre le motif ..... pièces de rechanges ?

[Ponta]

Bonsoir,

Primo, l'interlocuteur/la porte d'entrée, de ce marché est le titulaire. Sauf disposition contractuelle contraire, la commande se passe auprès du titulaire.
On ne passe pas en direct avec le sous-traitant sans informer le titulaire, qui a son mot à dire.

Deuxio, marché à bons de commande ? Avec décomposition de la prestation : ligne achat du panneau + ligne pose ?

Si c'est un forfait, il faut payer le forfait. On est pas marchand de tapis. Et si le service va chercher au cul du camion le panneau, et si le service fait un bisou au livreur, y a une réduc sur le prix ?

Le marché est rédigé avec des dispositions contractuelles qui s'appliquent. On ne détricote pas pour faire des économies de "******".

Enfin, si le service veut poser un panneau lui-même, il va l'acheter dans un magasin et il passe pas par le marché.
Sans vouloir accuser, le panneau va pas finir chez l'opérationnel dans sa maison des fois ?

[hpchavaz]

a) Soit un marché de fourniture et pose de panneaux. L'entreprise titulaire (A) pose les panneaux qu'elle achète auprès de l'entreprise sous-traitante (B)
A priori B n'est pas sous-traitante mais fournisseur de A, cependant cela dépend du type de signalisation.

b) Problème 1 : pas de lien avec l'entreprise B car sous-traitant
(ou B founisseur de A ce qui ne change rien) : il n'y a pas de contrat de vous avec B

c) Problème 2 : si il n'y a que de la fourniture, on n'est plus dans la sous-traitance ?
Pourquoi, en fait cela revient à la même question qu'au a ?
d) si le titulaire achète et nous revend la fourniture, il ne s'enrichit pas sans cause ?
Cela s'appelle le commerce.

e) Problème 3 : le titulaire pourrait contester d'être dessaisit de son marché
Si les panneaux posés directement sont dans l'objet du contrat et si celui prévoit (comme cela est généralement le cas en commande publique) une exclusivité, il est certain que s'approvisionner directement chez un fournisseur est à tout le moins limite.
Si l'achat des ces panneaux passe par A (ce qui nécessite sans doute un avenant), je vois mal comment il se plaindrait (l'avenant réglant le sujet).