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Reconduction et dépassement montant annuel

Démarré par Gminar77290, Mars 30, 2023, 02:56:56 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Gminar77290

Bonjour,

Sur un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande, avec maximum annuel HT d'une durée de 1 an reconductible 2 fois tacitement pour la même durée sans que la durée totale n'excède 3 ans, nous n'avons pas commandé sur les deux premières périodes. Sur cette dernière période, nous souhaitons commander mais nous nous rendons compte que nous allons dépasser le montant annuel que nous avons indiqué. Bien sûr, "les techniques" aimeraient que les montants des périodes inutilisées soient transvasés sur la 3ème et dernière période. Connaissez-vous des textes sur lesquels je peux m'appuyer pour leur indiquer que cela n'est pas possible ?
Merci d'avance pour votre aide.

Mathieu

typique de la période post covid  ;) et une bonne raison de plus d'arrêter les bidules reconductibles

le dépassement est de combien ? en montant et %

parce que bon, si le chiffre n'est pas délirant, un avenant raisonnable peut s'envisager

Gminar77290

Citation de: Mathieu le Mars 30, 2023, 03:08:47 PM
typique de la période post covid  ;) et une bonne raison de plus d'arrêter les bidules reconductibles

le dépassement est de combien ? en montant et %

parce que bon, si le chiffre n'est pas délirant, un avenant raisonnable peut s'envisager

Sur ce lot, on avait prévu 12 000,00 € pour toute la durée du marché (soit 3 X 4000, 00), et on me demande d'ajouter 5 000,00 € sur la dernière période.

speedy

et en raisonnant sur la famille de rattachement ça ne serait pas possible de faire un petit lot  de moins de  40 000 € ou moins de  80 000 €  et de moins de  20% du total de la famille  ?
ce petit lot remplacerait l'avenant  .....  ;)
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Gminar77290

Il est prévu de renouveler le marché cette année, la publication est prévu dans les deux mois à venir.
Ils n'envisagent donc pas de petit lot :-(

Mathieu

faites une commande hors marché, même avec ça vous serez inférieur à 40 000 € HT sur la durée du marché  ;)

speedy

peut être, peut être pas ...
dans la mesure ou le demandeur ne répond pas aux demandes de renseignements complémentaire je ne me hasarderai pas sur une réponse à l'aveugle .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Gminar77290

Merci Mathieu, je vais leur faire un retour en reprenant vos différentes propositions

Gminar77290

Bonjour,

Je tente une dernière question que viennent de me poser les techniques, dans l'AE de ce lot :

Les montants des prestations pour la période initiale du lot n°4 et les suivantes - Vérifications des systèmes de sécurité et moyens de secours incendie (annuelle et triennale) sont définis comme suit :

Période   Maximum H.T.   Valeur
Période initiale   4 000,00   Euros
1ère période   4 000,00   Euros
2ème période   4 000,00   Euros
Total   12 000,00   Euros

Est-ce l'ajout des mots "annuelle et triennale" ne permettent pas d'utiliser la valeur totale du marché, sans se soucier des périodes.

Merci d'avance pour vos réponses.

speedy

un accord-cadre d'une durée de 1 an reconductible, mono-attributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande, avec un maximum  de 4 000 € HT .

la reconduction est normalement à l'identique  .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Mathieu

Citation de: Gminar77290 le Avril 04, 2023, 04:36:57 PM
Est-ce l'ajout des mots "annuelle et triennale" ne permettent pas d'utiliser la valeur totale du marché, sans se soucier des périodes.

en mode pirouette  :D

si l'objet du marché est de faire des contrôles annuels et triennaux, comment se fait-il que rien n'a été fait pendant un temps et que tout d'un coup la commande explose ?

le marché a été conclu pour 3 contrôles annuel et 1 contrôle triennal, sur un parc donné ? qu'est-ce qui a dérapé ? le volume final de contrôles change ?

(nb : sur la question précédente je n'avais pas remarqué que le marché en question était un lot parmi d'autres, je rejoins donc la remarque de speedy sur les petits lots/nano lots)


Michel

 :D   :D  Vous vous prenez bien la tête déjà de faire un accord-cadre et des bons de commandes !
Vous sur des montants de MAPA !     Faites des MAPA <point barre>
C'est le contrôle des extincteurs et de la Centrale d'Alarme ! ?
Tout cela rentre dans la même ligne art.27    Quel montant annuel moyen ?
MAPA  8)
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

speedy

Citation de: Michel le Avril 04, 2023, 05:32:08 PM
Tout cela rentre dans la même ligne art.27   
quesako ?

et si on avait une vision complète de la famille de référence pour la computation on pourrait débattre de MAPA, petit lot mais on ne dispose pas des éléments  ......
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !