marchés à tranches conditionnelles à phases ou à reconduction expresse

[Osiris]

Bonjour

Soit un marché d'études (AMO). Il existe une incertiture quant à la durée de l'étude (dépend d'autres marchés) : 1 an, 2 ans, 3 ans mais non sur la quantité et la nature des prestations.
Je pensais faire une durée reconductible, mais je n'arrive pas à me décider : quelle différence faîtes-vous dans ces conditions entre un marché reconductible, un marché à tranches conditionnelles et un marché à phases ?

Osiris

[RV]

Les reconductions concernent un même type de prestations étalées sur plusieurs années et dépend de la volonté du PA de vouloir reconduire le marché à l'ussue de la première période (satisfaction ou non).
Dans le cas des marchés à tranches conditionnelles, la personne publique n'est engagée que sur la tranche ferme. Elle ne sera engagée sur les tranches conditionnelles que dans la mesure où celles-ci seront affermies. Dans l'hypothèse de renoncement à l'affermissement d'une tranche conditionnelle, le titulaire est dégagé de toute obligation et le marché est considéré comme achevé. Le titulaire peut prétendre à une indemnité de dédit si le marché le prévoit.
Les phases, qui se prêtent bien aux AMO, ne concernent pas les mêmes prestations ds le tps. la personne publique est d'emblée engagée pour l'ensemble des phases techniques. Il ne s'agit que d'un marché global comportant un découpage technique.

[Osiris]

Les phases peuvent-elles se chevaucher ? Peut-on prévoir un marché d'une durée ferme avec phases et d'une durée reconductible sans phases, tout en sachant que la durée ferme est dterminable et non déterminée (va de tel évènement à tel évènement) ?

[RV]

Les phases peuvent-elles se chevaucher ?
Peut-on prévoir un marché d'une durée ferme avec phases et d'une durée reconductible sans phases, oui, j'y vois pas de pb
tout en sachant que la durée ferme est dterminable et non déterminée (va de tel évènement à tel évènement) oui, vous indiquez non pas une durée fixe mais un terme à l'issue du dernier "événement"?

[Michel]

Les phases peuvent-elles se chevaucher ?

NON, jamais.
Les phases sont obligatoirement séquentielles.
Les tranches par contre sont "parallélisables".