DGD et prestations non réalisées

[EMP-GE]

Bonjour,

Nous avons un marché de rénovation pour un bâtiment composé de 8 lots indépendants (électricité, CVC, menuiserie etc.) mais avec réception simultanée (art.41 du CCAG 2009).
Un des bureaux pose problème et nécessite une expertise qui prendra du temps ce qui empêche 4 titulaires d'intervenir dans ce bureau comme cela était prévu.
Nous arrivons à la fin des travaux et nous n'avons aucune réserves (pour le moment) en dehors de ce bureau.

Comment pouvons-nous procéder pour réceptionner ces travaux ?

• peut-on exclure le bureau du marché ? (avenant ?)
• doit-on établir un DGD avec réserves pour les lots concernés par le bureau posant problème ?

Merci pour vos conseils,

[speedy]

Nous avons un marché de rénovation pour un bâtiment composé de 8 lots indépendants (électricité, CVC, menuiserie etc.) mais avec réception simultanée (art.41 du CCAG 2009).
Un des bureaux pose problème et nécessite une expertise qui prendra du temps ce qui empêche 4 titulaires d'intervenir dans ce bureau comme cela était prévu.
Nous arrivons à la fin des travaux et nous n'avons aucune réserves (pour le moment) en dehors de ce bureau.

nature du problème ?
pourquoi ils ne peuvent pas intervenir ?
nature et importance de l'impact si fait par d'autres entreprises ou pensez vous à leur confier plus tard pour moins de  40 000 € chacun ?

Comment pouvons-nous procéder pour réceptionner ces travaux ?

• peut-on exclure le bureau du marché ? (avenant ?)

oui par avenant
mais attention à vos réponses aux questions ci-dessus

Comment pouvons-nous procéder pour réceptionner ces travaux ?

• doit-on établir un DGD avec réserves pour les lots concernés par le bureau posant problème ?

si  vous ne retirez pas les prestations de ce bureau par avenant vous ne pouvez pas lancer DF/DG/DGD, la réception avec réserves notamment pour des prestations non faites bloque le projet de décompte final .... en effet vous ne pouvez pas envisager de payer des prestations non faites ....
si avenant de retrait alors dès qu'il est notifié ....

[EMP-GE]

Merci pour votre réponse rapide.

Nous avons un marché de rénovation pour un bâtiment composé de 8 lots indépendants (électricité, CVC, menuiserie etc.) mais avec réception simultanée (art.41 du CCAG 2009).
Un des bureaux pose problème et nécessite une expertise qui prendra du temps ce qui empêche 4 titulaires d'intervenir dans ce bureau comme cela était prévu.
Nous arrivons à la fin des travaux et nous n'avons aucune réserves (pour le moment) en dehors de ce bureau.

nature du problème ?
pourquoi ils ne peuvent pas intervenir ?
nature et importance de l'impact si fait par d'autres entreprises ou pensez vous à leur confier plus tard pour moins de  40 000 € chacun ?

Nous avons découvert une poutre nécessitant des travaux particuliers non prévus au marché et qu'aucun des titulaires n'est habilité a réaliser. Une fois ces travaux fait par une entreprise extérieur (que nous recherchons depuis plusieurs jours), nous avons en effet prévu de faire revenir les titulaires (après la fin du marché) dans le cadre d'une commande simple à moins de 40.000 € HT pour que le bureau soit terminé.

Je comprends donc que la solution la plus simple est d'exclure ce bureau du marché pour pouvoir réceptionner le reste.
Merci,

[RV]

Je trouve cela dommage de sortir de l'opération ce seul bureau pour ce motif.

Il n'est pas envisageable de faire de la réception partielle et procéder à la réception finale quand ils auront exécutés leurs prestations dans ce bureau? Je comprends dans vos écritures que cela n'est pas un point de blocage pour les titulaires des lots. Il faut juste traiter cette poutre avant leur intervention.
Le maîrte d'ouvrage peut très bien prendre possession de l'ouvrage en l'état?

Un nouveau décompte mensuel sera à payer et vous faîtes établir les DF quand tout est terminé. Un pb de délai qui s'opposerait à cela?

Autre question: n'est-il pas possible de reporter sur le DF / DGD les prestations restant à réaliser et ne payer que ce qui a été admis?